Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02 LISTE DELIBERATIONS 10 AVRIL 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 02 juin 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 12 avril 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 03 DECEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 09 DECEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 17 OCTOBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15 JUILLET 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 25 AOUT 2025
Déliberation - CM 2026 03 03 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 11 03 2025 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 03 LISTE DELIBERATIONS 02 JUIN 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Mus.
Lien du pdf (Déliberation - 03 LISTE DELIBERATIONS 02 JUIN 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DE MUS
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 02 Juin 2025
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
017-2025 Approbation du Procès-verbal de la séance du 10 avril 2025 ADOPTEE
018-2025 Décision modificative N°1 – BUDGET GENERAL ADOPTEE
019-2025 Création d’un poste de contractuel à temps plein (35H) ADOPTEE
020-2025 Création d’un poste de titulaire au grade d’attaché territorial à
temps complet (35H)
ADOPTEE
021-2025 Délibération sur le montant des loyers des logements
communaux
ADOPTEE
022-2025 Autorisation à Monsieur le Maire de signer tous documents
relatifs à l’obtention d’une subvention pour le financement
d’une pièce de théâtre
ADOPTEE
023-2025 Validation de la trame d’Appel à projet et autorisation à
Monsieur le Maire de procéder à la sélection des candidatures
reçues
ADOPTEE
024-2025 Délibération concernant l’avenant 2 du lot 1 du marché
« aménagement voirie RD 842 – place de la Mairie et de
l’ancienne forge » annulant l’avenant 1 du lot 1
ADOPTEE