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Document publié le Mercredi 9 décembre 2020 par la commune d'Aulnay-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 09 12 2020 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
AULNAY-SOUS-BOIS
Le 0 3 DEC 20
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux dispositions des articles L 2121-9 et L 2121-10
du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-
Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil
Municipal se réunira le MERCREDI 9 DECEMBRE 2020 à
20H00.
Eu égard aux circonstances exceptionnelles que nous vivons, la
réunion du Conseil Municipal se déroulera à titre exceptionnel
A L'ESPACE PIERRE PEUGEOT (Boulevard André Citroën).
En application de l'article 6 (11) de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, la séance se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister, le caractère public de la réunion étant réputé satisfait lorsque les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique. Conformément aux dispositions de distanciation physique et des mesures barrières imposées par les textes, le port du masque est obligatoire.