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Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune d'Aulnay-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 14 10 2020 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Banque,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
AULNAY-SOUS-BOIS
Le _g OCT 2020
CONVOCATION
DU CONSLIL MUNICIPAL
Conformément aux dispositions des articles L 2121-9 et L 2121-10
du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-
Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil
Municipal se réunira le MERCREDI 14 OCTOBRE 2020 à
20H00.
Eu égard aux circonstances exceptionnelles que nous vivons, la
réunion du Conseil Municipal se déroulera à titre exceptionnel
A L'ESPACE PIERRE PEUGEOT (Boulevard André Citroën).
En application du décret n°2020.860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales
nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans les territoires sortis de l'état
d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé, l’accueil du public sera limité en fonction
du nombre de places disponibles conformément aux dispositions de distanciation physique et
des mesures barrières imposées par les textes ; le port du masque est obligatoire.