Compte-Rendu - 21 03 31

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Compte-Rendu - 21 03 31 Document publié le Vendredi 26 mars 2021 par la commune de Saint-Thurial. Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 03 31)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances, COMMUNE

SAINT THURIAL

# ht+

à

DÉPARTEMENT

ILLE ET VILAINE

#

ARRONDISSEMENT

RENNES

*

Conseillers : 19

Présents : 15

Votants : 17

COMPTE RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt et un, le 31 mars à 20 heures, le Conseil Municipal,

légalement convoqué, s’est réuni à la salle du Four à Chaux, sous la

présidence de Monsieur David MOIZAN, Maire.

Date de la convocation : 26 mars 2021.

Présents : D. MOIZAN, V. LEROY, À. AUBIN, D. DAHYOT, G. LERAY,

E. DAVID, M. COQUELLE, L. CITEAU, R. PIEL, S. LE TROADEC, L.

HERVOCHE, M. FAURE, JC. PENIGUET, À. BUARD), P. LEFEUVRE.

Excusés: AF. PINSON, AM. PERRAULT, G. BERTHELOT, J.

CLERMONT.

Pouvoirs : AF. PINSON à D. MOIZAN, J. CLERMONT à A. BUARD.

Secrétaire de séance : E. DAVID

Monsieur le Maire ouvre la séance.

> DÉSIGNATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame E.

DAVID est désignée secrétaire de séance par le conseil municipal.

> APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION

Le procès-verbal de la réunion précédente n’appelant pas d'observation, il est adopté à l’unanimité,

> APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour de la séance.

Approbation des comptes de gestion des différents budgets

Approbation des comptes administratifs des différents budgets

LAN

KRKRKK

Affectation du résultat constaté à la clôture de l’exercice du budget communal Vote des taux des taxes locales 2021

Vote des subventions aux associations pour l’année 2021

Amortissement subvention logiciel périscolaire

Vote du budget communal 2021

Affectation du résultat constaté à la clôture de l'exercice du budget assainissement Vote du budget assainissement 2021

Vote du budget lotissement « La Lande du Moulinà Vent » 2021

Questions diverses

Demande d’ajout du point suivant: « Subventions 2021 aux associations communales »

Aucune remarque n'étant formulée par les membres présents, l’ordre du jour est adopté à l’unanimité.> 2021-016 : COMPTES DE GESTION 2020 DES DIFFÉRENTS BUDGETS :

COMMUNAL, ASSAINISSEMENT & LOTISSEMENT «La Lande du

Moulin à Vent »

Monsieur D. DAHYOT, adjoint aux finances, rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. De ce fait, il est logiquement voté préalablement au compte administratif.

Après s’être fait présenter

les budgets primitifs de l'exercice 2020, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des

dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le

compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer, Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2020, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Il est proposé de déclarer que les comptes de gestion dressés pour l'exercice 2020 par le receveur n'appellent ni observation ni réserve de la part de l’ordonnateur.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents d'approuver les comptes de gestion du receveur relatifs aux budgets ci-après :

- commune ;

- assainissement ;

- lotissement « La Lande du Moulin à Vent ».

> 2021-017 : COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET COMMUNAL

Monsieur D. DAHYOT, adjoint aux finances, présente le compte administratif du budget communal, dont les résultats sont conformes à ceux de la gestion du receveur. I s'établit ainsi :

Fonctionnement

Dépenses : 1 220 439,29 €

Recettes : 1 602 214,56 €

Résultat de l'exercice (excédent) : 381 775,27€

Investissement

Dépenses : 938 508,36€

Recettes : 524 231,52€

Résultat de l’exercice (déficit) : 414 276,84€

Il présente par ailleurs les documents ci-dessous : .

_Un état des indemnités perçues par les élus l’année passée, en application des articles 92 et 93 de la loi n°2019-1461 relative à l’engagement de la vie locale et à la proximité de l’action publique ;

Un tableau annexé au compte administratif et récapitulant les actions de formation des élu.e.s financées par la commune l’année passée, afin de respecter l'obligation de débat annuel sur la formation des membres du conseil municipal.Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, et Monsieur le Maire ne participant pas au vote :

-Constate Les identités de valeurs avec les indications du Compte de Gestion, relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire sur les différents comptes, et reconnait la sincérité des restes à réaliser;

-Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

> 2021-018 : COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET ASSAINISSEMENT

Monsieur D. DAHYOT, adjoint aux finances, présente le compte administratif du budget assainissement, dont les résultats sont conformes à ceux de la gestion du receveur. Il s’établit ainsi :

Fonctionnement

Dépenses : 32 530,66 €

Recettes : 95 073,10 €

Résultat de l’exercice (excédent): 62 542,44€

Investissement

Dépenses : 95 109,02€

Recettes : 170 063,75€

Résultat de l’exercice (excédent) : 74 954,73€

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, et Monsieur le Maire ne participant pas au vote :

-Constate les identités de valeurs avec les indications du Compte de Gestion, relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l’exercice et aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire sur les différents comptes, et reconnait la sincérité des restes à réaliser;

-Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

> 2021-019 : COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET LOTISSEMENT «LA LANDE DU MOULIN »

Monsieur D. DAHYOT, adjoint aux finances, présente le compte administratif du budget du lotissement, dont les résultats sont conformes à ceux de la gestion du receveur. Il s’établit ainsi :

Fonctionnement

Dépenses : 1 798,04€

Recettes : 81 651,07€

Résultat de l’exercice (excédent) : 79 853,03€

Investissement

Dépenses : 0,0€

Recettes : 597,61€

Résultat de l’exercice (excédent) : 597,61€

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, et Monsieur le Maire ne participant pas au vote :

-Constate les identités de valeurs avec les indications du Compte de Gestion, relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l’exercice et aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire sur les différents comptes, et reconnait la sincérité des restes à réaliser;

-Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.> 2021-020 : AFFECTATION DE RÉSULTAT BUDGET COMMUNAL 2021

L'instruction budgétaire et comptable M.14 applicable aux communes prévoit, après l'approbation du compte administratif par le Conseil Municipal, un dispositif spécifique d'affectation budgétaire en section d'investissement de la totalité ou d'une partie du résultat de fonctionnement de

l'exercice précédent.

Le résultat de la section de fonctionnement est, conformément à l'instruction comptable et budgétaire M.14, affecté en priorité à la couverture du besoin de financement dégagé par la section d'investissement compte tenu des restes à réaliser. L'affectation s'avère possible dès lors que lerésultat de fonctionnement de clôture est excédentaire.

La situation financière du compte administratif 2020 du budget principal fait apparaître les

résultats suivants :

-un excédent de la section d'exploitation de 381 775,27 Euros,

-un déficit de la section d’investissement de 697 851,79 Euros.

Il est donc proposé, pour le Budget Primitif 2021 :

-D'’affecter la totalité de l'excédent d'exploitation au financement des dépenses d'investissement, par une inscription en recettes de 381 775,27 Euros au compte 1068 « Excédent de fonctionnement capitalisé » ;

-De reporter le déficit d’investissement constaté par une inscription de 697 851,79 Euros à l'article 001 “Déficit antérieur reporté” de la section d'investissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité l'affectation du résultat d'exploitation en recettes d'investissement au compte 1068, ainsi que le report du déficit d'investissement au compte 001.

> 2021-021 : VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2021

Vu le code général des impôts et notamment les articles 1379, 1407 et suivants, l'article 1636 B sexies et 1518 bis relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d'imposition, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 2331-1 et L.

2331-3,

Vu l’article 16 de la loi de finances 2020 et la loi 2020-1721 de finances 2021, qui prévoit la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales (son produit est affecté à l'État jusqu’à la disparition prévue en 2023) ainsi que les compensations des ressources perdues par les collectivités,

Considérant les éléments prévisionnels fournis par le service fiscalité directe locale de la Direction Régionale des Finances publiques, il est proposé pour l'année 2021, de fixer Les taux

suivants :

TAXE TAUX

Habitation (TH) 18.49% | faux 2019 gelé jusqu'à 2022 inclus)

Foncier Bâti (TFPB) 41,69 % | (intègre taux TFPB départemental 2020)

Foncier Non Bâti (TFPNB) | 46.12 % (dans le respect du lien avec le taux TFPB)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve, par 16 voix pour et 1 abstention (M. COQUELLE) les taux des taxes locales ci-dessus pour l'année 2021.> 2021-022 : SUBVENTIONS COMMUNALES 2021 AUX ASSOCIATIONS

Monsieur Vincent LEROY, adjoint aux associations, présente les propositions de la Commission « Associations et Culuture ».

Pour rappel, les critères d'attribution des subventions communales sont les suivants : lPassociation doit être déclarée en Préfecture et par conséquent avoir déposé une copie des statuts en mairie, et doit également présenter chaque année ses comptes et bilans financiers.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, valide les montants de subventions Sgurant aux tableaux ci-après. Ils seront prévus à l’article 6574 du Budget Primitif communal 2021.

Subventions de FONCTIONNEMENT

ASSOCTATION

Montant Remarque

CONDATE 500,00 € Si l'évènement a lieu

ECHANGES ET

SOLIDARITE 330,00 €

AST BADMINTON 200,00 € Demande faite sur la base de 26 séances

AGRICULTEURS DE

BRETAGNE 210,00 €

APEEP (3 Pierre) 400,00 €

APEL (Saint-Joseph) 400,00 €

Total 2 040,00 €

Subventions EXCEPTIONNELLES

ASSOCIATION Montant Remarque

VTT SAINT-THURIAL 400.00 € Formation premiers secours BROCELIANDE ? Versement sur facture

LES AMIS DE LA 38821 € Porte neuve + panneau CHAPELLE POULNAIS ? d'information et flyers

OCCE 35 3 525,00 € 2250 € = classe découverte

1275 € = arbre de Noel

APEL (Saint-Joseph) 2587,50€ |1725 € — classe découverte 862,5 € = arbre de Noel

Total 6 900,71 €

TOTAL SUBVENTIONS 2621 8 940,71 €> 2021-023 : AMORTISSEMENT SUBVENTION LOGICIEL AIGA

Monsieur D. DAHVOT, adioint aux finances, expose aux membres du conseil municipal qu’il est nécessaire d’amortir la subvention d’équipement perçue lors de l’acquisition du logiciel AIGA (pointage dans le domaine du temps périscolaire).

Il propose donc d’amortir cette subvention sur une période de 2 ans, de la manière suivante:

Année comptable Montant de l'amortissement

2021 505.50€

2022 505.50€

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, valide à l’unanimité la durée d’amortissement de 2 ans telle qu’évoquée ci-dessus. Les sommes correspondantes seront prévues aux budgets primitifs concernés.

> 2021-024 : VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2021

Monsieur D. DAHVOT, adjoint aux finances, présente la proposition de Budget primitif pour la Commune. Ce dernier se résume de la façon suivante :

DÉPENSES

Fonctionnement : 1 592 040.00 €

Investissement : 2 651 968.00 €

Soit un total de : 4 244 008.00 €

RECETTES

Fonctionnement : 1 592 040.00 €

Investissement : 2 651 968.00 €

Soit un total de : 4 244 008.00 €

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

-Adopte le budget tel qu’indiqué ci-dessus,

-Précise que ce budget est établi en conformité avec la nomenclature développée M14.

> 2021-025 : AFFECTATION DE RÉSULTAT BUDGET ASSAINISSEMENT 2021

L'instruction budgétaire et comptable M.49 abrégée applicable aux services publics d’assainissement prévoit, après l'approbation du compte administratif par le Conseil Municipal, un dispositif spécifique d'affectation budgétaire en section d'investissement de la totalité ou d'une partie du résultat de fonctionnement de l'exercice précédent.

Ce résultat de la section de fonctionnement est affecté en priorité à la couverture du besoin de financement dégagé par la section d'investissement compte tenu des restes à réaliser. L'affectation s'avère possible dès lors que le résultat de fonctionnement de clôture est excédentaire. La situation financière du compte administratif 2020 du budget assainissement fait apparaître les résultats suivants :

-un excédent de la section d'exploitation de 62 542.44 Euros,

-un excédent de la section d’investissement de 75 770.51 Euros.

Il est donc proposé, pour le Budget Primitif 2021 :-D’affecter la totalité de l'excédent d'exploitation au financement des dépenses d'investissement, par une inscription en recettes de 62 542.44 Euros au compte 1068 « Excédent de fonctionnement capitalisé » ;

-De reporter l'excédent d'investissement constaté par une inscription de 75 770.51 Euros à l'article 001 “Excédent antérieur reporté” de la section d’investissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité l'affectation du résultat d’exploitation en recettes d’investissement au compte 1068, ainsi que le report de l’excédent d'investissement au compte 001.

> 2021-026 : VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2021

Monsieur D. DAHYOT, adjoint aux finances, présente la proposition de Budget primitif pour l'assainissement. Ce dernier se résume de la façon suivante :

DÉPENSES

Fonctionnement : 79 310.00 €

Investissement : 219 267.95 €

Soit un total de : 298 577,95 €

RECETTES

Fonctionnement : 79 310.00 €

Investissement : 219 267.95 €

Soit un total de : 298 577.95 €

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

-Adopte le budget tel qu’indiqué ci-dessus,

-Précise que ce budget est établi en conformité avec la nomenclature abrégée M49.

> 2021-027 : BUDGET LOTISSEMENT « LA LANDE DU MOULIN À VENT » 2021

Monsieur D. DAHYOT, adjoint aux finances, présente la proposition de Budget primitif pour Le lotissement « La Lande du Moulin à Vent ». Ce dernier se résume de la façon suivante :

DÉPENSES

Fonctionnement : 801 755.64 €

Investissement : 0.00 €

Soit un total de : 801 755.64 €

RECETTES

Fonctionnement : 801 755.64 €

Investissement : 0.00 €

Soit un total de : 801 755.64 €

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

-Adopte le budget tel qu’indiqué ci-dessus,

-Précise que ce budget est établi en conformité avec la nomenclature développée M14.> INFORMATIONS DIVERSES :

Ÿ Compte-rendu des délégations du conseil municipal au Maire pour les affaires

courantes (en application de l’article L 2122-22 du CGCT)

Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation que le Conseil municipal fui a accordée par délibération n° 2020-026 en date du 27 mai, il est demandé aux membres de prendre note des décisions ci-dessous.

Devis signés (en TTC):

SDE3S travaux éclairage rue du Soleil Levant : 1628.26€

Décisions commission MAPA : néant

Ÿ Dossiers en cours Communauté de Communes de Brocéliande (CCB)

-Le tableau récapitulant les DIA traitées par la Communauté de Communes a été préalablement transmis aux membres du conseil municipal lors de l’envoi de la convocation. -Monsieur le Maire explique que les remarques présentées par les habitants dans le cadre de l’enquête publique relative au PLU ont représenté pour Saint-Thurial environ 25% de l’ensemble des observations. La validation définitive par la préfecture est attendue, pour une application souhaitée avant Pété.

# Dotations et subventions : néant

Ÿ” Documents transmis par mail depuis la dernière réunion :

-Projet de territoire Communauté de communes de Brocéliande (mail du 31/03) : la situation sanitaire

ne permettant pas de faire de réunion publique, transmission questionnaire en ligne ainsi que d’une date pour un atelier numérique afin de faire part des remarques en direct (mercredi 7 avril, de 20h à 22h). L'objectif est d'associer à la réflexion les élus ainsi que les habitants.

Y_ Autres : néant

Plus personne ne désirant prendre la parole et l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la : séance à 22H30.

Affiché le 12 avril 2021,

La Secrétaire de séance, Le Maire,

E. DAVID j D. MOIZAN