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Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune de Saint-Paul-et-Valmalle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche CM du 10 sept. 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Humanitaire,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Affiché le 26 août 2026
UE
SAINT-PAUL-ET-VALMALLE REUNION 34570
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les membres du Conseil Municipal sont convoqués, pour la réunion qui
aura lieu en MAIRIE, le JEUDI 10 SEPTEMBRE 2026 à 18h30.
ORDRE DU JOUR :
Adoption du Procès-Verbal de la réunion du Conseil municipal du 08/072026
1/ Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal.
2/ Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d'élimination des déchets / année 2025.
3/ Adhésion au service commun du Collège des Référents Déontologues mis en
place par le Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux ( CFMEL )
pour permettre aux élus de consulter le référent déontologue.
4/ Renouvellement de la Convention Territoriale Globale / Autorisation de
signature au Maire.
5/ Approbation de la charte d’engagement R.E.C.I.T. — Réseau Communal
d’Intervention Territoriale et autorisation de signature au Maire.
6/ Versement d’une aide exceptionnelle à La Protection Civile en faveur des
communes sinistrées par les incendies de cet été.
7/ Questions diverses:
A St Paul et Valmalle, le 26 août 2026
Le Maire,
Jean-Marie VIAL
Place de la Mairie - 34570 SAINT PAUL ET VALMALLE
Téléphone : 04 67 55 19 00 - Télécopie : 04 67 55 41 06 - Courriel : mairie@stpauletvalmalle.fr