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Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Liste des délibérations du 8 mars 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 9 MARS 2023
publiée le 9 MARS 2023
Sous la présidence de Régis FORVEILLE, maire
Etaient présents : Mesdames et messieurs : Michèle GILLES, Bruno BOUVIER, Magalie POURIEL,
Mickaël BUCHARD, adjoint(e)s, Cindy MARSOLLIER, Benoît PHARIS, Alain DUPONT, Brigitte GILLES,
Jérôme POIGNAND, Laetitia LEFEUVRE, Samuel BONNABESSE
Etait absente excusée : Madame Julie FOUCTEAU.
Madame Christelle Le Guyader a été élue secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 8 Mars 2023 10-8-0323-Budget
commune et budget
annexe lotissement le
Rocher : Compte de
gestion du receveur
2022
Adopté à
l’unanimité
13 13
11-8-0323 : Budget
commune : compte
administratif 2022
Adopté à
l’unanimité
13 12
Monsieur le
maire s’est
retiré de la
salle sans
avoir
participé
aux débats
ni au vote
12-8-0323 : budget
commune :
Affectation résultat
2022
Adopté à
l’unanimité
13 13
13-8-0323 : Budget
annexe Lotissement
le Rocher: Compte
administratif 2022
Adoptée à
l’unanimité
13 12
Monsieur le
maire s’est
retiré de la
salle sans
avoir
participé
aux débats
ni au vote 8 mars 2023 14-8-0323 : Budget
commune :
autorisation,
engagement,
liquidation,
mandatement
dépenses
Adoptée à
l’unanimité
13 13
15-8-0323 : Création
emploi adjoint
d’animation principal
de 1ère classe à temps
complet et d’attaché
principal à temps
complet
Adoptée à
l’unanimité
13 13
16-8-0323 :
Détermination taux
promotion pour
l’avancement de
grade
Adoptée à
l’unanimité
13 13
17-8-0323 : Parc
éolien du Harault :
avis du conseil
municipal
Vote à bulletins
secrets :
Avis défavorable :
7
Avis favorable : 2
Blanc : 4
13 13
18-8-0323 :
Attribution pour la
mise à disposition à la
Société Mayenne
Ombrières du terrain
de sports en vue de la
réalisation
d’ombrières
photovoltaïques
Adoptée à
l’unanimité
13 13