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Procès Verbal - 13 PV DU 5 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - 8 CM liste des délibérations du 5 Septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Déliberation - 8 CM liste des délibérations du 5 Septembre 2023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 6 Septembre 2023
publiée le 6 Septembre 2023
Sous la présidence de Régis FORVEILLE, maire
Etaient présents : Mesdames et messieurs : Michèle GILLES, Bruno BOUVIER, Mickaël BUCHARD,
adjoint(e)s, Cindy MARSOLLIER, Julie FOUCTEAU, Christelle Le Guyader, Alain DUPONT, Brigitte
GILLES, Jérôme POIGNAND, Laetitia LEFEUVRE, Samuel BONNABESSE
Etaient absent(e)s excusé(e)s : MM Magalie Pouriel, adjointe, qui a donné pouvoir à Madame
Michèle Gilles, 1ère adjointe pour voter en son nom et Monsieur Benoit Pharis qui a donné pouvoir à
Monsieur Bruno Bouvier pour voter en son nom.
Monsieur Alain Dupont a été élu secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 5 Septembre
2023
40-5-0923 :
Autorisation
d’occupation
temporaire pour
réalisation d’un
équipement sportif
dans le cadre du plan
Héritage Mayenne du
Conseil
Départemental
Adopté à
l’unanimité
12 14
41-5-0923 : Centrale
Photovoltaïque au
stade des Rochers :
extension
Adopté à
l’unanimité
12 14
42-5-0923 : Parc
Photovoltaïque au
sol : négociation
achat foncier
CONTRE : Laetitia
Lefeuvre
POUR :13
12 14
43-5-0923 :
Convention Mairie-
Club US les Bleuets
Football
Adoptée à
l’unanimité
Régis Forveille
ayant quitté la
salle sans
participer aux
débats ni au vote
12 13 44-5-0923 : Bois de
Châtenay-Destination
des coupes de bois
exercice 2024-
Affouage
Adopté à
l’unanimité
12 14
45-5-0923 : Dojo-
Adoption du
règlement et des
tarifs de location
Adoptée à
l’unanimité
12 14
46-5-0923 : Emploi
saisonnier d’adjoint
territorial
d’animation pour la
section touristique
2023 : modification
durée
Adoptée à
l’unanimité
12 14