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Compte-Rendu - cr 23 01 2020
Compte-Rendu - CR 2021 04 01
Compte-Rendu - CR 2020 01 23
Document publié le Jeudi 23 janvier 2020 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020 01 23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2020
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 4
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick P
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine Absente
HERMANN Catherine HERMANN Pascal
POMMEL Martine Absente
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry MALEN Serge
FISCHER Lionel Absent
BENZENGAT Joannie Absente
MAHU Thomas COUSTON Rémy
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric Absent Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2020
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 18
Procurations : 4
Quorum : 14
Mme DUVERLIE est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2020-01-01
OBJET : FINANCES : PROCEDURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES RATTACHEMENTS DES
CHARGES ET DES PRODUITS A L’EXERCICE
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2020-01-02
OBJET : AMENAGEMENT DU CHEMIN DES GALOUBETS : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE
L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2020
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTIONS /
Délibération 2020-01-03
OBJET : INSTALLATION D’UNE TOITURE PHOTOVOLTAIQUES SUR L’ECOLE JEAN MOULIN :
DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE
SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL 2020)
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2020
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2020-01-04
OBJET : TRAVAUX DE SECURISATION DE LA CRECHE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA
CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2020-01-05
OBJET : SUBVENTION ALLOUEE AU CCAS – EXERCICE 2020
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2020-01-06
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2020-01-07
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULTIARES
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2020
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2020-01-08
OBJET : RETROCESSION PAR GRAND DELTA HABITAT A LA COMMUNE DES PARCELLES DE
TERRAIN A USAGE DE VOIRIE DU LOTISSEMENT AUBANEL SITUE ROUTE DU PUY
(IMPASSE DES RAISINS)
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses.
La séance est levée à 19 heures 15.