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Compte-Rendu - CR 2021 04 01
Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 04 01)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Démocratie,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 7
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
ANDRE Claude P
COSTE Josiane P
FISCHER Lionel P
SALUZZO Joëlle P
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS-VASSAL Patrick P
CRAPONNE Jean-Louis LOUIS-VASSAL Patrick
CUP Christine P
GARREL Régine Absente excusée
ORLANDI Pascal BONNEFOUX Chantal
DEL NISTA Xavier P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry MALEN Serge
TRICHARD Frédéric RANC Sylvie
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra P
GUINTRAND Tamara P
BOUISSET Florian Absent excusé
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy P
ADAM Carole BOLIMON Lionel
PILLOT Marion Absente excusée
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 19
Procurations : 5
Quorum : 14
M. LOUIS-VASSAL Patrick est nommé secrétaire de séance.
Délibération 2021-04-21
OBJET : FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE EXERCICE 2020
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION 1
M. BOLIMON
Délibération 2021-04-22
OBJET : FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE EXERCICE 2020
Monsieur le Maire a assisté à la discussion mais s’est retiré au moment du vote. Il n’est donc pas pris
en compte dans le quorum.
POUR 21
CONTRE /
ABSTENTION 1
M. BOLIMON Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2021-04-23
OBJET : FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION 1
M. BOLIMON
Délibération 2021-04-24
OBJET : FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA
COMMUNE EN 2020
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION 1
M. BOLIMON
Délibération 2021-04-25
OBJET : FINANCES : VOTE DES TAUX DES TAXES FONCIERES POUR L’ANNEE 2021
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-26
OBJET : ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERUES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2021-04-27
OBJET : FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2021
POUR 20
CONTRE /
ABSTENTIONS 4
Mme ADAM – MM. BOLIMON-COUSTON-DUCLERCQ
Délibération 2021-04-28
OBJET : AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE
PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2021
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-29
OBJET : AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE
FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-30
OBJET : ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2021
POUR 13
CONTRE /
ABSTENTIONS 11
MALEN – ANDRÉ – LOUIS-VASSAL – CRAPONNE – CUP – TRICHARD – GUINTRAND – BOLIMON –
COUSTON – ADAM – DUCLERCQ Département de Vaucluse
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Commune de
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Mouvement en cours de séance : arrivée de madame GARREL Régine avant la présentation de la
délibération n°2021-04-31
Délibération 2021-04-31
OBJET : RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET
TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-32
OBJET : RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-33
OBJET : RESSOURCES HUMAINES : CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF
CONTRAT UNIQUE D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI
(CAE) – PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2021-04-34
OBJET : REAMENAGEMENT DU PRET N°C2WEJ0010PR SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-35
OBJET : REAMENAGEMENT DU PRET N°C26NEJ018PR SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-36
OBJET : REGULARISATION D’AMORTISSEMENTS COMPTABLES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2021-04-37
OBJET : RETROCESSION DE PARCELLES DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SITUEES RUE DU
VENTOUX
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses. Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2021
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance est levée à 19 heures 45.