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Convocation - documents 20231221114527 419 2013 161 piscine de solesmes reduit
Document publié le Jeudi 26 septembre 2013 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Convocation - documents 20231221114527 419 2013 161 piscine de solesmes reduit)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
a
_
D LV un #
+ > +
F TK
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
de Com
A1
= Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussiéres-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Féntaine-éu-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Mälincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Säint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
L’an deux mille treize, le 26 septembre 2013 à dix huit heures
Lis membres du Conseil de 1 Communauté de Communes
du-Caudrésis — Catésis se sont rédibs_à_la-Salle-Jean- Her —
sur-la Convocation qui leur a été adressée par Monsieur Gérard
DEVAUX, Président munauté de Communes du
Caudrésis et du Catésis,
Estourmel
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE TRANSMISSION
SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2013
Délibération N°2013/ 161 [se Date
de convocation : 18 septembre 2013 |
Nombre de conseillers en exercice : 77 |
à
13 DEC. 208
|
Maire de Beauvois-en-Cambrésis.
Etaient présents (57 titulaires et 4 suppléants (S)) :
Maryse BASQUIN
Dominique BEAUDUIN
Marie-Chantal TRANCHANT
Marcel WAXIN
Hubert DEJARDIN
Jean-Michel COUTURIER
Gérard DEVAUX
Lionel BASIN
Paul SOUPLY
Michel LEDUC
Jacques LESNE
Didier MARECHALLE
Peggy SZOPA
Thierry WALEMME
Philippe DUCROUX
Dominique LAMOURET
Liliane ADAM
Agnès BERANGER
Gérard BEZIN
Didier BONIFACE
Gérard BOURY
Guy BRICOUT
Maryline GODIN
Jean-Pierre MAILLARD
Christiane MARANDE
Anne-Sophie MERY-DUEZ
Membres excusés (7) :
LEGRAND, Hubert LEFEVRE, Augustine
Membres absents (9) :
Marc PLATEAU, Aimé
Stéphane JUMEAUX.
Bernard POULAIN
Liliane RICHOMME
Alain RIQUET
Sandrine TRIOUX
Bernard VERMEIL
Jacques ARPIN (S)
Gérard TAISNE
Gilles PELLETIER
Pierre LAUDE
Bernard PLET
Jean WECXSTEEN
Bertrand LEFEBVRE
Charles BLANGIS
Sylvie DECRESSONIERE
Bruno MANNEL
Cécile MERCIER
Joseph MODARELLI
Bruno VILAIN(S)
Serge SIMEON
Marc DUFRENNE
Michèle BRULANT
Jacques LERICHE
Pierre LEBLON
Michel GOUVART(S)
Jacky DUMINY
Jean CAMPORELLI(S)
Daniel CATTIAUX
Jean-Raymond WATTIEZ
Jean-Marc DOSIERE
Jean-Paul CAILLIEZ
Marie-Hélène DUEZ
Daniel FIEVET
André-Marie FORRIERRE
Jacques OLIVIER
Michel HENNEQUART
Gérard LENOBLE, Serge WARWICK, Bernard LECOLIER, Michaëlle
NOIRMAIN, Jean-Pierre RICHEZ.
Jean-Félix MACAREZ, Serge LEULIETTE, Jean-Louis CAUDRELIER,
BLEUSE, Pascal COQUELLE, Véronique NICAISE, Henri QUONIOU,
Membres ayant donné procuration (0)
Madame Marie-Hélène DUEZ est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 PISCINE DE SOLESMES
Monsieur le Président indique à l’assemblée qu’un titre émis par la Commune de Solesmes en 2007 sollicitait le règlement des entrées piscine pour l’école de Maurois pour les années 2001 et 2002 pour un montant global de 930,36€.
Madame la Trésorière demande de prendre une délibération levant la prescription.
Monsieur le Président sollicite donc l’avis de l’assemblée sur ce point.
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 13 décembre 2013 Le 13 décembre 2013 et de la publication
Le 13 décembre 2013
Vu,
Le Président,
Mairede BEAUVOIS-en-Cambré
Communanté de Communes Gérard A
Caudrésis - D
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille
peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication.
Le Président,
Maire de BEAUVOIS-en-Cambrésis