Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 02 28 CM CRDL
Conseil Municipal - 2020 05 28 CM Votes
Compte-Rendu - 2019 02 05 Votes
Conseil Municipal - CM 02 02 2021 Résultat des votes
Conseil Municipal - 2019 12 17 CM Votes
Conseil Municipal - CM 2019 09 24 votes
Conseil Municipal - CRDB CM 02 02 2021
Conseil Municipal - 2023 02 28 CM CRDB
Compte-Rendu - 002 CM du 16 02 24 CRDL
Conseil Municipal - 2020 02 11 CM Vote
Conseil Municipal - 2023 02 28 CM Votes
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 02 28 CM Votes)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
28 février 2023
RÉSULTAT DES VOTES
Secrétaires de séance : Philippe CORDIER – Damien BAUDRY
Nombre de conseillers : 39
Présents :
Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe CORDIER, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Sophian SAOULI, Mme Pierrette CONCILE, M. Guy GRAFEUILLE, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, Mme Muriel MARTY, M. Claude LORON, M. Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, Mme Marylène ROCHER, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, M. Basile KHOURI, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean-Luc DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Emilie CHAMOUX, M. Damien BAUDRY, Mme Florence VARD, Mme Sandra PARDAL, M. Jimmy DEROUAULT
Effectif légal : 39
Procurations :
Mme Cécile DAMERON a donné pouvoir à M. Laurent POMMIER, Mme Anne WOZNIAK a donné pouvoir à Mme Pierrette CONCILE (jusqu’à son arrivée à 19h38), Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à M. Guy GRAFEUILLE, M. Hervé BARSSE a donné pouvoir à M. Daniel DEVOISE, M. Bertrand COUTURIER a donné pouvoir à Mme Amandine BOUJLILAT, Mme Chrystel PITOUN a donné pouvoir à M. Philippe CORDIER (jusqu’à son arrivée à 19h38), Mme Rose-Marie GERBE a donné pouvoir à M. François DIOT
Adoption des comptes-rendus des conseils municipaux des 27/09/2022, 08/11/2022 et 13/12/2022
ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB001 1 - P5240 - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal Prend acte
2023-DLB002
2 - P5208 - Démission de M. Vincent Morel de son mandat de conseiller
municipal - Remplacement par M. Jimmy Derouault - Nouvel ordre du
tableau - Désignation dans diverses commissions et instances
Adopté à l’unanimité par 37
voix pour
2023-DLB003 3 - P5209 - Indemnités de fonction des élus - actualisation du tableau récapitulatif Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
2023-DLB004 4 - P5260 - Désignation d'un représentant du conseil municipal auprès de l'association Nivernaise RN7 2 x 2 voies Adopté à l’unanimité par 37 voix pour
2023-DLB005 5 - P5328 - Rapport sur la situation municipale en matière d'égalité femmes-hommes Prend acte
2023-DLB006 6 - P5238 - Débat d'orientations budgétaires de l'exercice 2023 Prend acte
2023-DLB007
7 - P5247 - Groupement de commandes pour les prestations de reliure des
actes administratifs coordonné par Nevers Agglomération
Adhésion au groupement de commandes et adoption de la convention
constitutive
Adopté à l’unanimité par 34
voix pour 2023-DLB008 8 - P5265 - Réintégration de l'ancienne station d'eau potable, située 9007 route de Sermoise à Nevers Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
2023-DLB009 9 - P5264 - Mise en vente de terrains rue du Bois d'Ardenet à Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
URBANISME
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB010
10 - P5276 - Convention de co maitrise d'ouvrage entre Nevers
Agglomération, la commune de Marzy et la Ville de Nevers pour la
réalisation d'un aménagement cyclable route de Busserolles / route de
Marzy
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2023-DLB011 11 - P5266 - Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle CY 146 - Angle de la rue de la Raie et de l'avenue Patrick Guillot à Nevers Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
2023-DLB012
12 - P5250 - Vente de parcelles non bâties AI 417 et AI 418 à Mme Janine
Seebacher :
Quartier Boulevard De Lattre de Tassigny-Rue des Chauvelles
Adopté à l’unanimité par 34
voix pour
2023-DLB013 13 - P5249 - Vente de la parcelle non bâtie AI 494 à Mr Georges Kubler : Quartier du Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - Rue des ChauvellesAdopté à l’unanimité par 34 voix pour
RELATION CITOYENNE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB014 14 - P5334 - Mise à disposition de locaux de la ville de Nevers aux associations Adopté à l’unanimité par 33
voix pour
1 abstention : M. Baudry
2023-DLB015 15 - P5336 - Parking de la Passière : Règlement Intérieur et Modalités de Location Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
ENFANCE JEUNESSE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB016 16 - P5275 - Séjours scolaires barème de participation financière des familles - Année 2023 Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2023-DLB017 17 - P5318 - Mise à disposition d'un local sis 1 Mail du Vernet à Nevers au profit de l'association 1000 et une bulles Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
SPORT ET BIEN ETRE
N° DÉLIBÉRATION PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB018 18 - P5337 - Association Cercle Nevers Escrime - Attribution d'avance de subvention Adopté à l’unanimité par 34 voix pour CULTURE
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB019 19 - P5321 - Mise à disposition de locaux de la Ville de Nevers aux associations culturelles - année 2023 Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
2023-DLB020 20 - P5281 - Classement au titre des Monuments Historiques de deux cloches appartenant à la Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 39 voix pour
2023-DLB021 21- P5315 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'Agence Livre et Lecture Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
ATTRACTIVITE
N° DÉLIBÉRATION PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB022 22- P5346 - Prix Stars et Métiers - Année 2023 Adopté à l’unanimité par 34 voix pour
MOTIONS
N° DÉLIBÉRATIONS PROJETS RÉSULTAT DES VOTES
2023-DLB023
23 - P5357 - Motion de soutien sur les moyens alloués aux collectivités
pour faire face à l'inflation, à la crise énergétique et aux contraintes
budgétaires, et pour générer de nouvelles recettes en direction des
collectivités locales.
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2023-DLB024
24- P5361 – Motion présentée par le groupe Nevers Écologique et Solidaire – soutien de la ville de Nevers aux victimes du tremblement de terre en
Turquie et Syrie
Adopté à l’unanimité par 39
voix pour
2023-DLB025 25-P5363 – Motion présentée par le groupe Nevers Écologique et Solidaire – Travaux sur la ligne ferroviaire Nevers - Dijon Adopté à l’unanimité par 39 voix pour