Procès Verbal - sipeaf PV 8 OCTOBRE 2019

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Procès Verbal - sipeaf PV 8 OCTOBRE 2019 Document publié le Mardi 8 octobre 2019 par la commune de Lassy. Lien du pdf (Procès Verbal - sipeaf PV 8 OCTOBRE 2019)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique, é | S.LP.E.A.F. (Le Plessis Luzarches, Val d'Orse) Feuïlet n° 2019- de |

Conseil Syndical du 12 Mars 2019 à 20h30

LS

PROCES VEREAL DU CONSEIL SYND!CAL

Date de la convocation: 2 Octobre 2019

Date d'affichage: 2 Octobre 2019

Nombre de membres: En exercice: 8

Présents: 8

Votants: 8

L'an deux mille dix-neuf, le huit octobre à vingt heures trente, le Conseil Syndical s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Alain MELIN, Président.

EÉtaient présents:

Mr. MELIN Alain, Président

Mme HOLLINGER Jacqueline

Mme JOUBEAUX-VERNIER Véronique

Mme POLLET Dorianne

Mr RINCHEVAL Alain

Mr MAUGAN Gilbert

Mr PRUVOT Patrice

Mme DULOT Karine

Etaient absent :

Mr OUVRARD Thierry, remplacé par Mme DULOT Karine

Secrétaire:

Mme PRUVOT Patrice a été élu secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

- Rentrée 2019

- Validation des effectifs du personnel de l'année 2019/2020

- Convention Conseil Générale (Transport scolaire)

- Point sur les travaux

Approbation du procès-verbal du Conseil Syndical du 19 Juin 2019

A l'unanimité, le Conseil Syndical approuve le procès-verbal.

Point Rentrée solaire 2019/2020 :

Effectifs enfants : 118 enfants

Répartition en 5 classes :

- Classe PS/MS de 22 élèves de Mme KOZLOFF

- Classe MS/GS de 22 élèves de Mme LEFLOCH

- Classe CP : 22 élèves de M. LOISEAU

- Classe CE1/CE2 : 20 élèves de Mme BIELLE GARNIER

- Classe CM1/CM2 : 32 élèves de Mme DESHAYES

Répartition des enfants par communes :

- Bellefontaine 48

- Jagny sous-bois 22

- Le Plessis Luzarches 13

- Lassy 22

- Autres communes 13 (dont 3 de la Maison des Champs)S.LP.E.A.F. (Le Plessis Luzarches, Val-d'Oise) Feuilet n° 2019- Conseil Syndical du 12 Mars 2019 à 20h30 nl

PERSONNEL DU SIPEAF pour l'année 2019/2020, au 1er Septembre 2019 (9 Agents) o Secrétariat/Direction : - Mme DEROUFAIX Léa

o ATSEM: - Mme COLLOT Celine

o Animation : - Mme HARNOUN Emilie

- Mme MAZILLE Nadège

- Mme DELMOTTE Estelle

- Mme PARMENTELOT Djahida

- Mme COLLOT Simone

o Service cantine : - Mme DESGRIPPES Sylvie - Mme DELAY Sylvie

Pour mémoire :

o Bénévole travaux : - M. BUFFET Alain

o Agent de propreté : - Mme MOREAU Brigitte

3 embauches

Moyenne sur le mois de Septembre des Effectifs de fréquentation des accueils :

- Cantine (11h45-13h30) 91 enfants en moyenne 7 personnes

- Accueil du matin (7h-8h45) 22 enfants en moyenne 2 animatrices

_ Accueil du soir (16h30 — 19h) 33 enfants en moyenne 3 animatrices

- Accueil Mercredi (7h-19h) 18 enfants en moyenne 4 animatrices (Les prévisions étaient de 16 enfants)

Transports :

Plusieurs incidents se sont produits. Un point sera fait avec la société PNA

Délibération n° 2019- 010

TABLEAU DES EFFECTIFS 2019/2020

CADRES ou EMPLOIS CATEG. EMPLOIS EMPLOIS EMPLOIS EFFECTIF dont EXISTANT | DERNIEREMEN | SUPPRIME S TEMPS

S TCREES S POURVU NON

S COMPLE

T

FILIERE

ADMINISTRATIVE

Adjoint administratif 2ème C 1 1 1 1 0 classe

FILIERE TECHNIQUE

Adjoint technique 2ème C 1 0 0 1 0 classe titulaire

Adjoint technique 2ème C 2 0 2 2 classe non titulaire

FILIERE ANIMATION

Adjoint d'animation 2ème C l 1 1 classe titulaire

Adjoint d'animation 2ème C 2 2 0 4 4 classe non titulaire

total 7 2 1 9 7

Ilest proposé la création de deux postes d'adjoint d'animation 2è"® classe à temps non complet.

Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré, à l'unanimité, des membres présents ou représentés

Approuve le tableau des effectifs pour l'année 2019/2020.S.I.P.E.A.F. (Le Plessis Luzarches, Val d'Oise; Feuilet n° 2019-

Conseil Syndical du 12 Mars 2619 à 20n3C

Délibération n° 2019- 011

CONVENTION RELATIVE AUX AIDES ACCORDEES AU SIPEAF POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE

L'école Alain Fournier étant un Regroupement Pédagogique Intercommunal (RP), le département du Val d'Oise prend en charge à 100% la participation des familles pour la campagne scolaire 2019/2020, soit 107€ par élève.

Une convention, ayant pour objet d'établir le mode de versement de la compensation de la gratuité accordée au SIPEAF, doit être signé entre le département du Val d'Oise et le SIPEAF.

Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité, des membres présents ou représentés

Autorise le président a signé la convention.

POINT SUR LES TRAVAUX :

Projet d'extension / Rénovation de l’école Alain Fournier :

Nous sommes dans l'attente du passage en commission pour l'obtention des subventions au titre d'un contrat rural (commission le 20 novembre 2019 pour la région IdF, commission le 9 décembre pour le département). Nous sommes dans l'obligation d'attendre la décision pour pouvoir lancer les travaux. Le planning se trouve donc impacter. Une fin complète des travaux est donc a prévoir pour l'été 2021. Les contrats de prêt avec la Caisse d'épargne ont été signés :

- Prêt de 610 000€ sur le long terme : taux fixe de 1,34%, durée 24 ans - Prêt de 330 000€ court terme, attente remboursement TVA, taux de ,30% Le prêt de 300 000€ a été versé au SIPEAF.

Rénovation de l’entrée de la garderie et des logements :

Une partie de ces travaux est financée par la DETR 2018 :

- Montant subventionnable 14 277€ ht

- Taux de 35% (montant subvention maxi de 4997€)

Trois sociétés ont été consulté. Il est proposé de retenir la société PEINTUROL avec l'options carrelage et la

rénovation des deux petites pièces (dortoir pour la garderie)

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question soulevée, la séance est close à 21h30.

Le Président,

Alain MELINFE j S..P.EA-F. (Le Plessis Luzarches, Val d'Oise)

Conseil Syndical du 12 Mars 2019 à 20h30

LR

APPROBATION DU PROCES VERBAL:

Feuïlet n° 2019-

Mr MELIN Alain Mme JOUBEAUX-VERNIER Véronique

Mme HOLLINGER Jacqueline Mr BUFFET Alain

Mr MAUGAN Gilbert Mme FERRACHAT Sébastien

Mr PRUVOT Patrice Mr OUVRARD Thierry