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Déliberation - liste des deliberations du cm 05 septembre 2022
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Sierentz.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm 05 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Délibérations Nature Décision
Délibération Point 1 examinée le 05/09/2022 Installation d'un nouveau conseiller municipal En prend acte
Délibération Point 2 examinée le 05/09/2022 Approbation du compte rendu de la séance du 20 juin 2022 Approuvée
Délibération Point 3.1 examinée le 05/09/2022 Election d'un adjoint au Maire Approuvée à 23 voix pour et 3 blancs
Délibération Point 3.2 examinée le 05/09/2022 Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué En prend acte
Délibération Point 3.3 examinée le 05/09/2022 Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Approuvée à 23 voix pour et 3 abstentions
Délibération Point 3.4.1 examinée le 05/09/2022 Désignation d’un nouveau membre au sein de la Finances Approuvée
Délibération Point 3.4.2 examinée le 05/09/2022 Désignation d’un nouveau membre au sein de la commission Environnement
Approuvée
Délibération Point 3.4.3 examinée le 05/09/2022 Désignation d’un nouveau membre au sein de la commission Travaux
Approuvée
Délibération Point 3.5.1 examinée le 05/09/2022
Représentants des collectivités locales des
commissions consultatives de l’environnement et
d'aide aux riverains de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Approuvée
Délibération Point 3.5.2 examinée le 05/09/2022 Désignation des membres à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Approuvée
Délibération Point 4.1 examinée le 05/09/2022 Affectation de dépenses Approuvée
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2022 Délibération Point 4.2 examinée le 05/09/2022
Mise à disposition des installations sportives
communautaires années scolaires 2021- 2022 par
M2A
Approuvée
Délibération Point 4.3.1 examinée le 05/09/2022 Subventions- OMSAP – Rebond Culturel Approuvée
Délibération Point 4.3.2 examinée le 05/09/2022 Subventions- Sprochrenner Approuvée
Délibération Point 4.3.3 examinée le 05/09/2022 Subvenons- Judo Club Approuvée
Délibération Point 4.4 examinée le 05/09/2022 Occupation de salle Approuvée
Délibération Point 5.1 examinée le 05/09/2022 Personnel- Médiation préalable obligatoire (MPO) – Convention cadre d’adhésion au Centre de Gestion
du Haut-Rhin
Approuvée
Délibération Point 5.2.1 examinée le 05/09/2022 Personnel-Création de postes d’un adjoint technique territorial Approuvée
Délibération Point 5.2.2.1 examinée le 05/09/2022 Personnel- ATSEM Agent Territorial Spécialisé des
Ecoles Maternelles Principal 1 ère classe
Approuvée
Délibération Point 5.2.2.2 examinée le 05/09/2022 Personnel - Adjoint territorial d’animation principal 2 ème classe Approuvée
Délibération Point 6 examinée le 05/09/2022 Personnel- Rédacteur territorial principal 2 ème classe Approuvée
Délibération Point 6 examinée le 05/09/2022 Appel à projet Trames verte et bleue Grand Est 2022 Approuvée
Délibération Point 7 examinée le 05/09/2022 DIA En prend acte
Délibération Point 7 examinée le 05/09/2022 Acceptation indemnité sinistre En prend acte
Délibération Point 7.2.1 examinée le 05/09/2022 Comité Technique (CT) et Comité d’Hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) En prend acte
Délibération Point 7.2.2 examinée le 05/09/2022 Convention SNCF En prend acte
Délibération Point 7.2.3 examinée le 05/09/2022 Convention d’occupation temporaire des terrains
intercommunaux avec SLA et le périscolaire
En prend acte Délibération Point 7.2.4 examinée le 05/09/2022 Convention ligue contre le cancer En prend acte
Délibération Point 7.2.5 examinée le 05/09/2022 Logement communal En prend acte
Délibération Point 7.2.6 examinée le 05/09/2022 Journée du Patrimoine : exposition WALDNER En prend acte