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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 30 mars 2018
Ordre du Jour - CM 26 06 26 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2019
Ordre du jour
*****************
DÉVELOPPEMENT URBAIN
1 Cœur de ville 2020- Attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (2 Place De Gaulle)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
2 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (7-9-11-13 Rue St Geneviève)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
3 Cœur de Ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (12-12bis avenue de Rouen)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
4 Cœur de Ville 2020 - attribution d'une subvention au
titre du Plan Façades (41 avenue de Rouen)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
5 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (62-64-66 rue d'Albufera)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
6 Aménagement des berges de Seine - Actualisation du
mandat confié à la SPL
M. François OUZILLEAU
7 Aménagements de sécurité aux abords du collège
Ariane - Convention de réalisation et de financement
M. François OUZILLEAU
8 Futur collège César Lemaître - Convention tripartite M. François OUZILLEAU
9 Convention d’Opération Programmée de l’Habitat et de
Renouvellement Urbain (OPAH-Ru)
M. Jérôme GRENIER
10 Concession d'aménagement du Campus de l'Espace -
Avenant n°3
M. François OUZILLEAU
DYNAMISATION COMMERCIALE ET ÉVÈNEMENTIEL
11 FISAC - Zoom sur les aides directes : rapport
d'information
Monsieur Johan AUVRAY
DÉVELOPPEMENT DURABLE
12 Conventions de servitudes ENEDIS Mme Nicole BALMARY
VIE ASSOCIATIVE, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE ET
QUARTIERS
13 Subventions - Complément Mme Léocadie ZINSOU
EDUCATION
14 Marché 2019/039/2 : Maîtrise d’œuvre pour la
réhabilitation du groupe scolaire du Moussel
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
AFFAIRES SOCIALES, FAMILLE, HANDICAP, SÉNIORS ET
LOGEMENT
15 Adhésion à la Ligue de l'Enseignement Madame Catherine GIBERT
16 Espace Simone Veil - Conventions pour les Chantiers
jeunes 2020
Madame Catherine GIBERT CULTURE ET VILLE NUMÉRIQUE
17 Marché 2019/021 - Maîtrise d’œuvre pour la
restructuration du musée
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
AFFAIRES GÉNÉRALES, RESSOURCES HUMAINES ET EMPLOI
18 Personnel - Rémunération des agents dans le cadre du Projet Educatif de Territoire
Mme Dominique MORIN
19 Recensement de la population 2020 - Indemnités des
agents recenseurs
M. Thierry CANIVET
20 Tableau des effectifs M. Thierry CANIVET
21 Mise à disposition de personnel M. Thierry CANIVET
22 Expérimentation du télétravail M. Thierry CANIVET
HORS COMMISSION
23 Décisions prises dans le cade des délégations - Compte rendu
M. Thierry CANIVET
FINANCES
24 Groupements de commandes - Prolongation des
conventions
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
25 Reconduction de la carte achat M. Thierry CANIVET
26 Cession de véhicules et équipements M. Thierry CANIVET
27 Autorisations de programmes et crédits de paiement
(AP/CP) - Mise à jour
M. Thierry CANIVET
28 Budget Principal - Décision modificative n°4 M. Thierry CANIVET
29 Taux de fiscalité pour 2020 M. Thierry CANIVET
30 Budget primitif 2020 - Budget annexe Portage de repas M. Thierry CANIVET
31 Budget Primitif 2020 - Budget principal M. Thierry CANIVET