Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM20 12 11 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 26 06 26 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM21 07 02 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 25 06 27 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 30 mars 2018
Ordre du Jour - CM26 03 20 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - CM20 05 29 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM20 05 29 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2020
Ordre du jour
*****************
HORS COMMISSION
1 Modalités de réunion du Conseil municipal par
visioconférence
M. François OUZILLEAU
2 Charte de l’élu local M. François OUZILLEAU
3 Règlement intérieur du Conseil municipal M. François OUZILLEAU
4 Composition des commissions municipales M. François OUZILLEAU
5 Désignations dans les organismes extérieurs M. François OUZILLEAU
6 Commission consultative des services publics locaux -
Création et désignation des membres
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
7 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) -
Composition du Conseil d'administration
Monsieur Yves ETIENNE
8 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) -
Désignation des membres du Conseil d'administration
Monsieur Yves ETIENNE
9 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) -
Liste des commissaires
M. Jérôme GRENIER
10 Indemnités de fonctions M. François OUZILLEAU
DÉVELOPPEMENT URBAIN, CADRE DE VIE ET COMMANDE
PUBLIQUE
11 Programme Cœur de ville - Attribution d'une subvention au titre du Plan façades (13-15 rue d'Albufera)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
12 Programme Cœur de ville - Attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (29/31/33 Rue Sainte
Geneviève)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
13 Information - Aménagement de la Seine à Vélo entre
Vernon et Les Andelys
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
14 Campus de l'Espace - Comptes-rendus d'activités Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
15 Commission consultative des services publics locaux - Rapport d'activités 2019
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
16 Programme Cœur de ville - Permis d'aménager Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
17 Approbation des révisions allégées et modifications du Plan Local d'Urbanisme
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
18 Mobilier urbain - Principe du recours à une concession
de service public
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
19 Résidentialisation Valmeux - Boutardes - Délibération
complémentaire
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
20 Îlot Hébert- Échange parcellaire après déclassement Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
21 Classement de la route départementale N°529 dans le
domaine public communal
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE 22 SIEGE 27 - Programme d'effacement et d'enfouissement des réseaux 2020
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
23 Convention transitoire de gestion des eaux pluviales
urbaines
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
ÉDUCATION
24 Écoles privées - Contribution 2020 Mme Dominique MORIN
EVÉNEMENTIEL, JEUNESSE ET SPORTS
25 FISAC - Zoom sur les aides directes : rapport
d'information
Monsieur Johan AUVRAY
VIE ASSOCIATIVE ET PARTICIPATION CITOYENNE
26 Création d'une réserve citoyenne Mme Léocadie ZINSOU
27 Subventions aux associations 2020 Mme Léocadie ZINSOU
28 Subventions 2020 - Sport de haut niveau Monsieur Johan AUVRAY
CULTURE ET PATRIMOINE
29 Inscription au titre des Monuments Historiques de
l'ancien pont et de son vieux-moulin ainsi que des
remparts du Jardin des Arts (ancien château)
Mme Nicole BALMARY
POLITIQUE SOCIALE, SENIORS ET FAMILLE
30 Renouvellement d'un poste d'adulte-relais Monsieur Yves ETIENNE
31 Contrat de Ville - Avenant de prolongation Monsieur Yves ETIENNE
32 Centre social des Pénitents - Action Réussite éducative Monsieur Yves ETIENNE
33 Centres sociaux - Subventions CAF Monsieur Yves ETIENNE
34 Espace Simone Veil - Financement des actions Monsieur Yves ETIENNE
RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES
35 Droit à la formation des élus - Orientations et ouverture de crédits
M. Jérôme GRENIER
36 Prime exceptionnelle aux agents mobilisés dans le
cadre de l'état d'urgence sanitaire
M. Jérôme GRENIER
37 Règlement intérieur général des services M. Jérôme GRENIER
38 Liste des emplois pouvant donner lieu à l'attribution
d'un logement de fonction
M. Jérôme GRENIER
39 Tableau des effectifs M. Jérôme GRENIER
40 Création des emplois de collaborateurs de cabinet M. Jérôme GRENIER
41 Mise à disposition de personnel M. Jérôme GRENIER
42 Prestation de service - Assistant de direction M. Jérôme GRENIER
43 Mise en place du travail d’intérêt général (TIG) M. Jérôme GRENIER
44 Cession de véhicules M. Jérôme GRENIER
45 Exonération de redevance d'occupation du domaine
public
M. Jérôme GRENIER
46 Taxe sur les friches commerciales M. Jérôme GRENIER
47 Compte administratif 2019 - Budget principal M. Jérôme GRENIER
48 Compte administratif 2019 - Budget annexe du portage M. Jérôme GRENIER de repas
49 Compte de gestion 2019 - Budget principal M. Jérôme GRENIER
50 Compte de gestion 2019 - Budget annexe du portage de repas
M. Jérôme GRENIER
51 Affectation du résultat 2019 - Budget principal M. Jérôme GRENIER
52 Affectation du résultat 2019 - Budget annexe du portage de repas
M. Jérôme GRENIER
53 Autorisations de programmes et crédits de paiement -
Mise à jour
M. Jérôme GRENIER
54 Budget supplémentaire 2020 - Budget principal M. Jérôme GRENIER
55 Budget supplémentaire 2020 - Budget annexe du
portage de repas
M. Jérôme GRENIER