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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 30 mars 2018
Document publié le Vendredi 30 mars 2018 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil du 30 mars 2018)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2018
Ordre du jour
*****************
Adoption du procès-verbal de la séance précédente
DÉVELOPPEMENT URBAIN
037 Cœur de Ville 2020- Plan de ravalement des façades-
Modification du règlement
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
038 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (90 rue Carnot)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
039 Cœur de Ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (33 et 33 bis rue St Jacques)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
040 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (angle Rues Albuféra/Carnot)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
041 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (16 avenue de Rouen)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
042 Cœur de Ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (6/8 rue d'Albuféra)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
043 Cœur de Ville 2020-attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (43/45 rue Carnot)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
044 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du plan Façades (38/40 rue Carnot)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
045 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (42 rue Carnot)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
046 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (29 rue St Jacques)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
047 Cœur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (24 rue St Jacques)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
048 Cœur de Ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades (21 rue Sainte Geneviève)
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
049 Place de Gaulle - Approbation de protocole d'accord
transactionnel avec BTP Service et Espace Libre
M. François OUZILLEAU
050 Plan Local d'Urbanisme: prescription de la révision
allégée- délibération rectificative
M. François OUZILLEAU
051 Cité Capitaine Marchand- cession EPFN M. François OUZILLEAU
052 Convention cadre relative à l'aménagement du secteur gare de Vernon
M. François OUZILLEAU
053 Déclassement de 3 sentes après enquête publique M. François OUZILLEAU
054 Convention de Délégation de maîtrise d'ouvrage et de
financement - RD 6015 - RD 528 - Avenant n°1
M. François OUZILLEAU
AFFAIRES SOCIALES, FAMILLE, HANDICAP, SÉNIORS ET
LOGEMENT
055 Eure Habitat - Convention confirmation du droit de
réservation lié aux garanties d'emprunts
Mme Catherine GIBERT
056 Eure Habitat - Garantie d'emprunt auprès du Crédit Mme Catherine GIBERT agricole
FINANCES
057 Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale -
rapport sur l'utilisation des crédits 2016
Mme Catherine GIBERT
058 Convention de groupement de commandes - transport
élèves écoles primaires vers centres nautiques
communautaires
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
059 Groupement de commande levées topographiques,
études géotechniques et autres
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
060 Marché 2016/106 - Mission de Maîtrise d'œuvre pour
l'aménagement et la rénovation du centre-ville de
Vernon - avenant n°1
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
061 Actualisation des autorisations de programme (AP) et
des crédits de paiement (CP)
M. Thierry CANIVET
062 Budget annexe Portage de repas - Compte administratif 2017
M. Thierry CANIVET
063 Budget annexe Portage de repas - Compte de gestion
2017
M. Thierry CANIVET
064 Budget annexe Portage de repas - Affectation du
résultat 2017
M. Thierry CANIVET
065 Budget annexe Portage de repas 2018 - Décision
modificative n°1 portant budget supplémentaire
M. Thierry CANIVET
066 Budget principal - Compte administratif 2017 M. Thierry CANIVET
067 Budget principal - Compte de gestion 2017 M. Thierry CANIVET
068 Budget principal - Affectation du résultat 2017 M. Thierry CANIVET
069 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1
portant budget supplémentaire
M. Thierry CANIVET
070 Taxe annuelle sur les friches commerciales M. Johan AUVRAY
EDUCATION
071 CESU - Mode de règlement pour les frais de garderies
périscolaires
Mme Dominique MORIN
072 Retour à la semaine des 4 jours : modification du
règlement intérieur des accueils périscolaires et des
tarifs au 1er septembre 2018
Mme Dominique MORIN
073 Frais de scolarité 2017/2018 Mme Dominique MORIN
074 Écoles privées - Forfait élèves en 2018 Mme Dominique MORIN
075 Classes à option sport et culture - écoles élémentaires - convention type
Mme Dominique MORIN
DÉVELOPPEMENT DURABLE
076 SIEGE - procès verbaux du comité syndical du
02/12/2017
M. Henri-Florent COTTE
077 Syndicat Intercommunal de l’Électricité et du Gaz de
l'Eure (SIEGE) - Programme 2018
M. Henri-Florent COTTE
078 ENEDIS - Convention de servitude - 2, rue des Erigots M. Henri-Florent COTTE
079 ENEDIS - Convention de servitude - Boulevard Isambard M. Henri-Florent COTTE 080 GRDF - Convention de servitude - boulevard des
Lodards et rue du Cendrier
M. Henri-Florent COTTE
081 Restauration des arches terrestres du Vieux Pont et du Quai de Seine - Convention de mécénat - Fondation du
patrimoine
Mme Nicole BALMARY
VIE ASSOCIATIVE, DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE ET QUARTIERS
082 Villa Castelli - Règlement intérieur applicable à
l'occupation des locaux
Mme Léocadie ZINSOU
083 Salle Jacques Brel - Règlement intérieur applicable à
l'occupation des locaux
Mme Léocadie ZINSOU
084 Subventions aux associations Mme Léocadie ZINSOU
086 Subvention 2018 - sport de haut niveau - M. Jérôme GRENIER
085 Subvention 2018 à l'association MEDIA 78 - BPM Mme Léocadie ZINSOU
CULTURE ET VILLE NUMÉRIQUE
087 MUSÉE - SENOVEA Territoire - mandat de maîtrise
d'ouvrage pour la restructuration du Musée
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
088 Musée des Impressionnismes de Giverny -
Établissement Public de Coopération Culturelle -
modification des statuts
M. Alexandre HUAU-ARMANI
089 Convention de partenariat entre l’EPCC musée des
impressionnismes Giverny et le musée de Vernon
M. Alexandre HUAU-ARMANI
090 Musée - Fondation du Patrimoine - Subvention pour le
soutien à la restauration de trois tableaux
M. Alexandre HUAU-ARMANI
091 Musée - Convention de dépôt d'une œuvre de Butler par Ph. Piguet
M. Alexandre HUAU-ARMANI
092 Musée - Convention de dépôt d'une œuvre de Maurice
Denis
M. Alexandre HUAU-ARMANI
093 Musée - Évolution des tarifs M. Alexandre HUAU-ARMANI
094 Convention de partenariat entre la clinique des Portes
de l’Eure et la commune de Vernon
M. Alexandre HUAU-ARMANI
095 Collégiale de Vernon - Signature d'une convention de
souscription
M. Alexandre HUAU-ARMANI
AFFAIRES GÉNÉRALES, RESSOURCES HUMAINES ET EMPLOI
096 Agence Postale de Vernonnet - Avenant à la convention relative aux horaires de l'Agence Postale
M. Thierry CANIVET
097 Personnel - Tableau des effectifs M. Thierry CANIVET
098 PERSONNEL - Recrutement chef du service
évènementiel
M. Thierry CANIVET
099 Comité Technique - fixation du nombre de représentants du personnel, des élus, du paritarisme et du recueil de
l'avis du collège employeur
M. Thierry CANIVET
100 Comité d'Hygiène, de sécurité et des conditions de
travail - fixation du nombre de représentants du
personnel, des élus et recueil de l'avis du collège
employeur
M. Thierry CANIVET
101 Comité technique commun entre la Ville de Vernon et le CCAS de Vernon
M. Thierry CANIVET 102 Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de
Travail commun entre la Ville de Vernon et le CCAS de
Vernon
M. Thierry CANIVET
HORS COMMISSION
103 Décisions prises dans le cadre des délégations -
Compte rendu
M. Thierry CANIVET
104 Compte-rendu d'activité 2016 - Société Publique Locale du Plateau de l'Espace
M. Hervé HERRY