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Procès Verbal - PV CM 25 01 28
Conseil Municipal - Délibérations abordées CM 23 01 24
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibérations abordées CM 23 01 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 JANVIER 2024
Délibérations abordées :
1. Acompte subventions 2024 Associations Chamroussiennes
Approuvée à l’unanimité
2. Décision modificative n°3
Approuvé par 6 pour et 5 abstention
3. Ouverture de crédits
Approuvée par 6 pour et 5 abstention
4. Rapports d’Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Prise d’Acte
5. Convention entre la Régie des Cimes et les bénéficiaires
Approuvée par 6 pour et 5 abstention
6. Convention tripartite Office du Tourisme, Commune, et Prometys
Approuvée par 6 pour et 5 abstention
7. Convention de partenariat dans le cadre du marché réservé entretien des espaces publics communaux sur le territoire du Grésivaudan entre la Communauté de Communes le Grésivaudan et la Commune
Approuvée à l’unanimité
8. Participation financière aux frais de fonctionnement pour les enfants chamroussiens accueillis en ULIS à Vizille
Approuvée à l’unanimité
9. Convention de partenariat et d’assistance à la gestion de l’Espace Naturel Sensible (ENS) avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de l’Isère (CEN-Isère)
Approuvée par 6 pour et 5 abstention
10. Régularisation des emprises privées sur terrains communaux : modalités de cessions Approuvée par 6 pour et 5 abstention
Affiché le : 24 Janvier 2024