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Déliberation - 111 Subvention exceptionnelle Les volants dIbos
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Déliberation - 111 Subvention exceptionnelle Les volants dIbos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
URÈDES —— -PYRE
NEËS
PREFEC: HAUTES
;
Canton
de
EXTRAIT
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
a
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
décembre
20214
à
18h
2021/111
Présents
:
Denis
FEGNE,
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULE-PERE,
Jean
TRILLE,
Bruno
CAZERES,
Michel
DUHAMEL,
Stéphanie
MARQUEZ,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Sébastien
ABADIE,
Sandrine
TREBUCQ,
Dominique
GAYE,
Serge
ALMENDRO,
Jean-Baptiste
MARTINEZ.
Arrivée
au
point
relatif
au
télétravail
: Régine
TOSON,
Bernard
JOUCLA
Absents :
Noémie
DEUTSCH
(procuration
à
Michel
DUHAMEL),
Hélène
FRANCES
(procuration
à
Sandrine
TREBUCQ),
Ingrid
BOUTARFA
(procuration
à
Serge
ALMENDRO),
Juliette
SALANNE
(procuration
à
Serge
ALMENDRO),
Laetitia
CAZABAN
(procuration
à
Jean-Christophe
MADELAINE),
Bernard
LHOSSEIN
(procuration
à
Denis
FEGNE),
Caroline
ECORCHON
Elue
secrétaire
de
séance
: Stéphanie
MARQUEZ
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
de
la
convocation
: 15
décembre
2021
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
—
LES
VOLANTS
D’IBOS
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
délibérante
que
l'association
de
badminton
«
Les
Volants
d’Ibos
»
a
sollicité
la commune
pour
l’informer
des
problèmes
financiers
qu’elle
rencontre.
En
effet,
l’année
2020-2021
s'est
avérée
une
année
blanche
en
termes
d'entrées
et
l'association
doit
toujours
régler
son
assurance
qui
s'élève
cette
année
à 158,91€
pour
la
cotisation
démarrant
au
1er
Janvier
2022.
Cette
association
ne
perçoit
pas
habituellement
de
subvention
de
fonctionnement
de
la
part
de
la commune.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
du
Bureau
Municipal
du
13
décembre
2021,
les
élus
ont
acté
la
prise
en
charge
financière
de
cette
facture.
Les
crédits
seront
pris
à l’article
«
Dépenses
imprévues
— 022
».
Ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
158,91
€ à l’association
Les
Volants
d’Ibos.
L'assemblée
délibérante
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire :
Le
Maire,
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le... 2.2.9EC..2021
de la publication
le2.2.REC..2024.
IBOS,
le...….2.2.PE0..2004 a.
Le
Maire,
Denis
FEGNE
Denis
FEGNE
5 ES 1 mn