Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 111 Subvention exceptionnelle Les volants dIbos
Déliberation - 056 Subvention exceptionnelle tennis AR
Déliberation - 061 Subvention exceptionnelle ISL Rando
Déliberation - 050 Amendes de police AR
Déliberation - 085 Subvention exceptionnelle JSI XV 70 ans du rug
Déliberation - D2020 050 MUR DE CLOTURE DE LA COLLEGIALE
Déliberation - 050 ADHESION AU SERVICE RETRAITE CDG AR
unknown - D2020 075 Subvention exceptionnelle ISL RANDO
Déliberation - 087 DM AR
Déliberation - 062 Attribution de concessions AR
Déliberation - 050 Subvention exceptionnelle PARLEM AR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Déliberation - 050 Subvention exceptionnelle PARLEM AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
20/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/07/2023
Publié
le
ET
ID
: 065-216502260-20230703-2023050-DE
Canton
de
EXTRAIT
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
%,
Commune
d’IBOS
Séance
du
3 juillet
2023
à
18h.
2023/50
Présents
:
Denis
FEGNE,
Philippe
SOULE-PERE,
Jean
TRILLE,
Bernard
JOUCLA,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Bruno
CAZERES,
Michel
DUHAMEL,
Stéphanie
MARQUEZ,
Juliette
SALANNE,
Serge
ALMENDRO,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Jean-Baptiste
MARTINEZ,
Ingrid
BOUTARFA,
Sébastien
ABADIE,
Dominique
GAYE
Gisèle
VINCENT
(Procuration
à
Philippe
SOULE-PERE),
Régine
TOSON
(Procuration
à
Jean
TRILLE),
Hélène
FRANCES
AbsentS
:
(procuration à Juliette SALANNE),
Bernard LHOSSEIN
(Procuration à Denis FEGNE).
Elue secrétaire
de séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
de
la convocation
: 29 août
2022
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
—
PARLEM
Annule
et
remplace
la
délibération
n°
2023/047
(erreur
matérielle
sur la date
de
la séance)
M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l'association
Parlem
(cours
d’occitan
enfants
et
adultes)
fête
ses
30
ans.
Elle
souhaite
à
cette
occasion
et
sur
proposition
de
la
commission,
être
soutenue
par
une
subvention
de
la
commune
d’un
montant
de
500€.
Les
crédits
seront
pris
à l’article
6574
sur
la ligne
divers
(5000
€
budgétés).
Ainsi
informé
et
après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire,
à
l’unanimité,
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
500,00
€ TTC à
l'association
PARLEM.
L'assemblée
délibérante
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
:
Le
Maire,