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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Arthès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 30 Sept 2024)
Thèmes du document : Énergies, Handicap et inclusivité, Environnement,
DÉPARTEMENT DU TARN
MAIRIE D'ARTHÈS
81160
Téléphone : 05 63 55 10 11
Télécopie : 05 63 55 13 30
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
Arthès, le 3 Octobre 2024
rae@rari-{i[STE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 SEPTEMBRE 2024
NUMEROS INTITULES
N° 53 24 SUBVENTION OMEPS - REVERSEMENT DROITS DE PLACE VIDE- GRENIERS 8 SEPTEMBRE 2024
N° 54_24 SUBVENTION -— ENTENTE ARTHES/LESCURE/ST-JUERY- NATIONAL DE PETANQUE
N°55 24 SUBVENTION -— ENTENTE ARTHES SAINT-JUERY BASKET
N° 56 24 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE- ARTHES-LESCURE XIII
N° 57_24 ADHESION AU CONTRAT GROUPE OUVERT A ADHESION FACULTATIVE,
GARANTISSANT LES RISQUES FINANCIERS LIES À LA PROTECTION SOCIALE STATUTAIRE DES PERSONNELS TERRITORIAUX POUR LA PERIODE 2025-2028 - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT, CHOIX DES GARANTIES, DELEGATION DE GESTION AU CENTRE DE GESTION
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N° 59_24 CONTRAT TERRITORIAL OCCITANIE 2022-2028 —- APPROBATION DU
CONTRAT BOURG-CENTRE OCCITANIE 2022-2028 DE LA COMMUNE D’ARTHES
Les délibérations ont été adoptées à l’unanimité.
La Secrétaire,
M-C GEROMIN
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