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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Arthès.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 06 avrIL 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
DÉPARTEMENT DU TARN
MAIRIE D'ARTHÈS 81160
Téléphone : 05 63 55 10 11
Télécopie : 05 63 55 13 30
mairie@mairie-arthes.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
Arthès, le 11 Avril 2023
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 AVRIL 2023
NUMEROS INTITULES
1423 COMPTE DE GESTION 2022 (BUDGET COMMUNAL)
15 23 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 (BUDGET COMMUNAL)
16_23 ATTRIBUTION DE MOYENS DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
17_23 SUBVENTION 2023 : COOPÉRATIVES SCOLAIRES (ÉCOLE MATER- NELLE et GROUPE SCOLAIRE)
18_ 23 ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET COMMUNAL
1923 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - OMEPS
20_23 SUBVENTION - SOCIETE DE CHASSE D’ARTHES
21_23 SIGNATURE CONVENTION FEDERATION DES ŒUVRES LAÏQUES DU TARN (FOL 81) — 2023 à 2026
22 23 BUDGET COMMUNAL 2023 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 23_23 CONTRIBUTIONS DIRECTES 2023
24 23 BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET COMMUNAL
25 23 VENTE DE LA PARCELLE AM N° 94 d’une surface de 134 m2 : ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 10-23 DU 8/03/2023
26_23 SIGNATURE CONVENTION MISSION JEUNES TARN-NORD 27_23 ADHESION DE PRINCIPE À LA MISSION DE MÉDIATION PROPOSEE PAR LE CDG 81
28_23 AVIS SUR LE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION
(PPRi) SUR LE BASSIN VERSANT DE L’ALBIGEOIS
Les délibérations ont été adoptées à l’unanimité sauf la délibération n° 23 23 à la majorité moins une abstention.
La Secrétaire,
T. ROQUEFEUIL