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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Arthès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04 avril 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DU TARN
MAIRIE D’ARTHÈS 81160
Téléphone : 05 63 55 10 11
Télécopie : 05 63 55 13 30
mairle@mairie-arthes.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arthès, le 5 Avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 AVRIL 2024
NUMEROS INTITULES
16 24 COMPTE DE GESTION 2023 : BUDGET COMMUNAL 17_24 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 (BUDGET COMMUNAL)
18 24 BUDGET COMMUNAL 2024 - AFFECTATION DES RESULTATS 2023 19 24 ATTRIBUTION DE MOYENS DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES 20_24 SUBVENTION 2024 : COOPÉRATIVES SCOLAIRES (ÉCOLE MATER- NELLE et GROUPE SCOLAIRE)
21_24 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2024 — SUBVENTIONS SELON BARÈME
22_24 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -— EXERCICE 2024 - SUBVENTIONS FORFAITAIRES
23 24 CONTRIBUTIONS DIRECTES 2024
24_24 BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET COMMUNAL 25 24 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - OMEPS
26_24 SUPPRESSION « IMPASSE BEL AIR » : annulation délibération n° 42_23 du 27/04/2023 = E 27_24 DENOMINATION CHEMIN DE GARINE : modification délibération n° 39_23 du 27 Avril 2023
Les délibérations ont été adoptées à l’unanimité sauf les délibérations n° 21_24, n° 22 24, n° 23 24 et n° 24 24 à la majorité moins une abstention.
La Secrétaire,
T. ROQUEFEUIL
À co Le Maire,
J-M FARRE
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