| Commune de B ARRETE N° : 2026-77 AT
BouSsaŸ Publié le : £tlos] 24
Notifié le : 29l051 26
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Rue des Tisserands / Rue Georges Clémenceau
Régiementation de la circulation à l’occasion du rallye du Val de Sèvre
Le Maire de la commune de Boussay,
VU la loi modifiée n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales,
VU le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R41118etR 411.25 à R 411.28,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 22136,
VU l'arrêté interministériel modifié du 24 novembre 1967, portant instruction générale sur la signalisation routière, modifié et complété par arrêtés successifs,
VU l'instruction interministérielle sur là signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du
6 novembre 1992, complétée et modifiée par les arrêtés du 8 avril 2002 et du 11 février 2008,
VU la demande formulée par le Team des Trois Provinces, représenté par M. Simon ROUSSEAU, président — 2 L'Hermitage— 44690 CHÂTEAU-THEBAUD,
Considérant qu'en raison du déroulèment de l'édition 2026 du Rallye automobile du Val de Sèvre et pour assurer la sécurité du public aux abords du parc fermé, il y a lieu d'interdire momentanément le stationnement dans la rue Georges Clémenceau,
Considérant les travaux menés par Clisson Sèvre Maine Agglo dans le secteur, occasionnant la fermeture de certaines voies du centre-bourg à la circulation, et la nécessité de permettre l'accès des riverains à leur propriété,
ARRÊTE
ARTICLE 1
Du vendredi 5 juin 2026 à 19h00 au dimanche 7 juin 2026 à 23h00, date et heure prévisionnelles de fin du rallye :
- le stationnement sera interdit dans la rue Georges Clémenceau, entre la rue des Sausais et l'avenue des Mimosas. Cette interdiction ne s'applique pas aux véhicules des services de
secours et des forces de police.
- la rue des Tisserands sera exceptionnellement rouverte entre le cimetière et la rue du Stade,
pour les riverains de la rue du Stade, rue de Klettgau, rue Chevardin et rue des Genêts
ARTICLE 2
Nonobstant les dates fixées à l'article 1, ces dispositions d'exploitation de la circulation cesseront à la
fin effective de la manifestation, concrétisée par la levée de la signalisation.
ARTICLE 3
La signalisation de restriction et de déviation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992. La pose, la maintenance et le retrait de la signalisation seront assurés par les soins du Team des
Trois Provinces.
ARTICLE 4
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 5
Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité de la
voie concernée ainsi que dans la commune de Boussay.
ARTICLE 6
Madame le Maire de la commune de Boussay,
Monsieur le Commandant du groupement de la brigade de gendarmerie de Clisson, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à :
- Team des Trois Provinces (M. Simon ROUSSEAU)
Fait à Boussay, le 21 mai 2026
Le Maire de Boussay,
Véronique NEAU-REDOIS
Copie pour information à :
- SDIS de Boussay
- Conseil Départemental de Loire-Atlantique — Délégation Vignoble
- Service environnement de Clisson Sèvre Maine Agglo
- Service transports scolaires de Clisson Sèvre Maine Agglo
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