Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2026 16 AT TEAM DES TROIS PROVINCES route barree d
Arrêté - 2025 21 AT TEAM DES TROIS PROVINCES route barree s
Arrêté - 2025 20 AT TEAM DES TROIS PROVINCES route barree r
Arrêté - 2026 15 AT TEAM DES TROIS PROVINCES route barree s
Arrêté - 2026 14 AT TEAM DES TROIS PROVINCES route barree r
Arrêté - 2026 77 AT TEAM DES TROIS PROVINCES rue des Tisser
Arrêté - 2025 79 AT VFE route barree lEcorchevriere
Arrêté - 2024 109 AT VTPS SAS Alternat manuel Rue des Trois
Arrêté - 2025 131 AT EUROVIA Route barree la Moussaudiere
Arrêté - 2025 116 AT FETE DU VILLAGE Route barree la Moussa
Arrêté - 2025 22 at Team DES Trois Provinces route barree dimanche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boussay.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 22 at Team DES Trois Provinces route barree dimanche)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Commune de b ARRETE N° : 2025-22 AT
BoOU SsaŸ Publié le : ©
Notifié le :
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Secteur concerné : Les Trois Provinces
Restriction de la circulation pour le rallye du Val de Sèvre
Spéciale du dimanche 25 mai 2025 « La Fichonnière »
Le Maire de la commune de Boussay,
VU
VU
VU
VU
VU
VU
la loi modifiée n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales,
le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18etR 411.25 à R 411.28,
le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6,
l'arrêté interministériel modifié du 24 novembre 1967, portant instruction générale sur la signalisation routière, modifié et complété par arrêtés successifs,
l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992, complétée et modifiée par les arrêtés du 8 avril 2002 et du 11 février 2008,
la demande formulée par le Team des Trois Provinces, représenté par M. Simon ROUSSEAU, président — 2 L'Hermitage - 44690 CHATEAU-THEBAUD,
Considérant qu'en raison du déroulement de l'édition 2025 du Rallye automobile du Val de Sèvre, il y
a lieu d'interdire momentanément la circulation et le stationnement sur certaines voies communales,
Considérant que les véhicules à qui s'applique cette interdiction peuvent emprunter l'itinéraire de déviation défini au présent arrêté,
ARRÊTE
ARTICLE 1
Le dimanche 25 mai 2025 de 06h00 à 19h00, la circulation et le stationnement seront interdits dans les deux sens sur les voies suivantes selon le plan annexé au présent arrêté :
Voie communale n°9 de l'Eraudière
Voie communale n°5 de l'Ecorchevrière
Chemin rural n°17 des Rosiers
Chemin rural n°23 de la Fichonnière aux Rosiers
Voie communale n°202 de la Grossière
Chemin rural n°8 de Boussay à La Gressière
Chemin rural n°4 de la Nourrissonnière
Chemin rural n°28 entre la Nourrissonnière et la Grassetière
Chemin rural n°8, de la Grassetière à la rue des Trois Provinces
Chemins de randonnées pédestres ou cyclistes à proximité ou débouchant sur le parcours des épreuves chronométrées
Cette interdiction ne s'applique pas aux véhicules des services de secours et des forces de police, ni aux véhicules participant à la manifestation. ARTICLE 2
Pendant la même période, l'accès au secteur sera possible à partir du bourg (route de la Moussaudière) ou à partir de la RD 149 (selon le plan de l'épreuve annexé au présent arrêté).
ARTICLE 3
Nonobstant les dates fixées à l'article 1, ces dispositions d'exploitation de la circulation cesseront à la fin effective de la manifestation, concrétisée par la levée de la signalisation.
ARTICLE 4
La signalisation de restriction et de déviation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
La pose, la maintenance et le retrait de la signalisation seront assurés par les soins du Team des
Trois Provinces.
ARTICLE 5
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6
Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité de la voie concernée ainsi que dans la commune de Boussay.
ARTICLE 7
Madame le Maire de la commune de Boussay,
Monsieur le Commandant du groupement de la brigade de gendarmerie de Clisson, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à:
- Team des Trois Provinces (M. Simon ROUSSEAU), pour attribution - Monsieur le Président du conseil départemental de la Loire-Atlantique — service aménagement de
la division du Vignoble, pour information
Fait à Boussay, le 3 mars 2025
Le Maire de Boussay,
DIFFUSION :
- SDIS de Boussay
- Mairie de Boussay (services techniques, communication)
- Service environnement de Clisson, Sèvre et Maine Agglo
- Service transports scolaires de Clisson, Sèvre et Maine Agglo ausig
GP
A
dwoya
ai
:| À
2911657heru
È
{
DA
ae
V'osirr xvs
4 ESUILL
AT
st
) WSA4::
(LA
8z'OL)
«
eunef
us
ajeloads
ej
ep
29811
218IUUOU9I-4
E7
» SA
: 920
lEN
SZ
SUDUEUIQ
np
ejetoods
LISTES
le:
+ PNY
se
ne
.
NN
5
DS
=
ARE
:
PR
qu
—m—
eos
ans;
&
]