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Arrêté - 2026 14 at Team DES Trois Provinces route barree rue des Sausais
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boussay.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 14 at Team DES Trois Provinces route barree rue des Sausais)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Commune de B ARRETE N° : 2026-14 AT
BouSsay Publié le : 22/04/26
Notifié le : 23[01/26
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Parking et rue des Sausais
Rue barrée et déviation de la circulation à l’occasion du rallye du Val de Sèvre
Le Maire de la commune de Boussay,
VU la loi modifiée n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales,
VU le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R411.18etR 411.25 à R 411.28,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6,
VU l'arrêté interministériel modifié du 24 novembre 1967, portant instruction générale sur la signalisation routière, modifié et complété par arrêtés successifs,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992, complétée et modifiée par les arrêtés du 8 avril 2002 et du 11 février 2008,
VU la demande formulée par le Team des Trois Provinces, représenté par M. Simon ROUSSEAU, président — 2 L'Hermitage - 44690 CHATEAU-THEBAUD,
Considérant qu'en raison du déroulement de lédition 2026 du Rallye automobile du Val de Sèvre et pour assurer la sécurité du public aux abords du parc fermé, il y a lieu d'interdire momentanément la circulation et le stationnement sur le parking et la rue des Sausais,
Considérant que les véhicules à qui s'applique cette interdiction peuvent emprunter l'itinéraire de déviation défini au présent arrêté,
ARRÊTE
ARTICLE 1
Du vendredi 5 juin 2026 à 19h00 au dimanche 7 juin 2026 à 23h00, date et heure prévisionnelles de fin du rallye, la circulation et le stationnement seront interdits sur le parking et la rue des Sausais, de la rue du Stade à la rue Georges Clémenceau.
Cette interdiction ne s'applique pas aux véhicules des services de secours et des forces de police, ni aux véhicules participant à la manifestation.
ARTICLE 2
Pendant la même période, la circulation sera déviée comme suit : rue du Stade, rue des Tisserands, place de l'église, rue du Val de Sèvre (RD60), rue Georges Clémenceau.
ARTICLE 3
Nonobstant les dates fixées à l'article 1, ces dispositions d'exploitation de la circulation cesseront à la fin effective de la manifestation, concrétisée par la levée de la signalisation. ARTICLE 4
La signalisation de restriction et de déviation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
La pose, la maintenance et le retrait de la signalisation seront assurés par les soins du Team des Trois Provinces.
ARTICLE 5
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6
Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité de la voie concernée ainsi que dans la commune de Boussay.
ARTICLE 7
Madame le Maire de la commune de Boussay,
Monsieur le Commandant du groupement de la brigade de gendarmerie de Clisson, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à :
- Team des Trois Provinces (M. Simon ROUSSEAU)
Fait à Boussay, le 29 janvier 2026
Le Maire de Boussay,
e T= Véronique NEAU-REDOIS
Copie pour information à :
- SDIS de Boussay
- Conseil Départemental de Loire-Atlantique — Délégation Vignoble
- Service environnement de Clisson Sèvre Maine Agglo
- Service transports scolaires de Clisson Sèvre Maine Agglo
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