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Déliberation - 21. Adhesion ARTDAM
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - 21. Adhesion ARTDAM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
VILLE D'ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA DEL 24.1.14-21
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2024
Nb de membres du | PRESENTS: Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI M.
Conseil municipal : 23 POULET, Mme BUGADA, M. CHUARD, Mme BRIOT GAIDIOZ,
M. PETIGNY, Adjoints,
Nb de conseillers en | Mme BOUDRY, conseillère municipale déléguée,
exercice : 23 M. TAUBATY, Mmes CALONNE, BAILELY, LAMY, M. MOLIN :
Mme PINGAT, MM. BRUNIAUX, MEYNIER, Mme VERNIER, M.
Nb de conseillers présents | JABER, Mme HALLE, M. ROBERGET, Conseillers municipaux.
participants au vote : 20
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
Nb de procurations : 3 Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLY
Mme CHATEAU pouvoir à Mme BRIOT GAÏIDIOZ
M. MARTI pouvoir à M. MOLIN
Convocation du:
08/11/2024 SECRETAIRE DE SEANCE : M. TAUBATY
DÉLIBÉRATION N° 21:
Adhésion à l'ARTDAM (Agence Culturelle Technique de Bourgogne Franche
Comte
Madame la Maire indique que le Secteur Jeunes organise chaque année le festival
du cinéma.
Cette activité nécessite du matériel qui peut être obtenu auprès de l'ARTDAM,
mais pour pouvoir en bénéficier, la commune doit être adhérente de l'association.
L'adhésion coute 50 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide :
-_ D'AUTORISER Madame la Maire à adhérer à l'ARTDAM dès 2024
Pour copie certifiée conforme à l'original,
Arbois, le 18 Novembre 2024
Le Secrétaire de Séance,
Valérie ED Christian TAUBATY