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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C53 11 2024 3)
Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Éducation,
Envoyé en préfecture le 29/11/2024
Reçu en préfecture le 29/11/2024
Publié le e
| | | O l T a d d [O ID : 079-200041317-20241118-C__53_11_2024-DE
Agglomération du Niortais
Communauté d’Agglomération du Niortais
140 rue des Equarts - CS 28770 - 79027 Niort Cedex - Tél. 05 17 38 79 00
Courriel : agglo@agglo-niort.fr - www.niortagglo.fr
ANNEXE TECHNIQUE D’UTILISATION
Attribution des créneaux d’utilisation des équipements sportifs
LYCEE…………………………..
Année scolaire ………/……….
Equipement concerné : …………………….
Jour Heure de début de la séance Heure de fin de la séance Durée de la séance Nombre de séances
Nombre
d’heures
annuel
(=nombre de
séances
*durée)
Montant
prévisionnel
Période du ……………… au ……………….. inclus
ou
Equipement concerné (cas spécifique des piscines) : …………………….
Jour
Heure de
début de la
séance
Heure de fin de
la séance
Durée de la
séance
Nombre de
séances
Nombre de
lignes d’eau
Nombre
d’heures
d’utilisation
annuel
(=nombre de
séances
*durée)
Montant
prévisionnel
Int Ext
Période du ……………… au ……………….. inclus
L’entrée et la sortie sont réputées avoir lieu respectivement 15mn avant et après la séance.
Toute annulation d’un créneau doit faire l’objet d’une information préalable écrite auprès de l’équipement concerné au moins deux mois avant.
La signature de la présente annexe vaut acceptation du règlement intérieur de chaque équipement et du Plan d’organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S) des piscines. Envoyé en oréfeciure le 29/11/2624
Reçu en préfecture le 29/11/2024 .
Pubiié te
10 : 079-200041377-20244118-C 53 11 _2024-DE
2
Fait à Niort, le
Pour le Lycée…………………..,
Le Proviseur,
XXX XXX
Pour la Communauté d’Agglomération du
Niortais, et par délégation,
Le Vice-Président en charge de la politique
sportive et des sports d’eau,
Philippe MAUFFREY