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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montigny-lès-Metz.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 28 DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Jeunesse,
VILLE DE MONTIGNY-LES-METZ
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023 A 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Affaires générales
Point n° 1 : délibération n° 073-2023 : Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
Adopté
Point n° 2 : délibération n° 074-2023 : institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 29 juin 2023 Adopté
Point n° 3 : délibération n° 0-75-2023 : environnement : abandon du produit de la location de la chasse aux propriétaires
Adopté par 30 voix pour, 2 votes contre (Irma
VOLLMER et Bernard CAMPANI) et 2 abstentions
(Jean-François SOMNY et Nadine SIMON)
Point n° 4 : délibération n° 076-2023 : autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole
Adopté 33 voix pour et 2 votes contre
(Jean-François SOMNY et Nadine SIMON)
Point n° 5 : délibération n° 077-2023 : intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport 2023
Adopté
FINANCES ET BUDGET
Point n° 6 : délibération n° 078-2023 : finances locales : réitération des garanties d’emprunts
Adopté
Point n° 7 : délibération n° 079-2023 : finances locales : admissions en non valeur
Adopté URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES
Point n° 8 : délibération n° 080-2023 : développement durable : opération d’autoconsommation collective d’électricité d’origine renouvelable
Adopté par 33 voix pour et 2 votes contre
(Jean-François SOMNY et Nadine SIMON)
Point n° 9 : délibération n° 081-2023 : domaine et patrimoine : rupture anticipée du bail emphytéotique passé avec le Centre Mosellan de Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence (CMSEA) et acquisition des locaux sis 4, rue du haut-rhèle
Adopté
AFFAIRES REGLEMENTAIRES
Point n° 10 : délibération n° 082-2023 : fonction publique territoriale : mise à jour de la liste des emplois
Adopté