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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 29.09.2022 liste des délibérations examinées
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Montigny-lès-Metz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL du 29.09.2022 liste des délibérations examinées)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Jeunesse,
VILLE DE MONTIGNY-LES-METZ
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022
A 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Affaires générales
Point n° 1 - Délibération n° 057/2022 - Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance
ADOPTE
Point n° 2 – Délibération n° 058/2022 - Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 16 juin 2022 ADOPTE
Point n° 3 – Délibération n° 059/2022 - Institutions et vie politique : avis sur la demande d’adhésion de la commune de Lorry-Mardigny à Metz Métropole ADOPTE
Point n° 4 – Délibération n° 060/2022 - Autres actes de gestion du domaine public : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole
ADOPTE
Point n° 5 – Délibération n° 061/2022 - Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport pour 2022
ADOPTE
Finances
Point n° 6 – Délibération n° 062/2022 - Finances locales : mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2023 ADOPTE
Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques
Point n° 7 – Délibération n° 063/2022 - Domaine et patrimoine : 49, rue Charles de Gaulle : acquisition d’un terrain
ADOPTE
Point n° 8 - Délibération n° 064/2022 - Environnement : convention de partenariat dans le cadre d’un projet pédagogique entre le Lycée Professionnel des Métiers du Bâtiment et des Travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz ADOPTE Point n° 9 - Délibération n° 065/2022 - Formation professionnelle : convention de partenariat entre le Lycée Professionnel des métiers du bâtiment et des travaux publics et la ville de Montigny-lès-Metz
ADOPTE
Point n° 10 - Délibération n° 066/2022 - Environnement : convention d’application de mesures compensatoires en vue des travaux de construction de la ligne 63 KV Alger Débonnaire
ADOPTE
Assurances, marchés publics
Point n° 11 - Délibération n° 067/2022 - Commande publique : marchés publics : compte rendu de la délégation du Maire
ADOPTE
Culture
Point n° 12 - Délibération n° 068/2022 - Finances locales : proposition de don à la Ville de Montigny-lès-Metz d’œuvres du peintre Edmond LOUYOT
ADOPTE
Point n° 13 - Délibération n° 069/2022 - Culture : convention de prêt avec l’Institut médico-éducatif « La Roseraie » de Jussy
ADOPTE
Point n° 14 - Délibération n° 070/2022 - Culture : convention de prêt destinée aux établissements scolaires publics et privés de la ville de Montigny-lès-Metz ADOPTE
Solidarité, affaires sociales, troisième âge, handicap et santé
Point n° 15 - Délibération n° 071/2022 - Finances locales : octroi d’une subvention à l’association « (Re)prenons le Guidon »
ADOPTE
Point n° 16 - Délibération n° 072/2022 - 3ème âge : opération formation bus numérique super senior : convention à intervenir
ADOPTE
Point n° 17 - Délibération n° 073/2022 - 3ème âge : signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de thés dansants à l’Espace Europa-Courcelles ADOPTE
Affaires scolaires et petite enfance
Point n° 18 - Délibération n° 074/2022 - Enseignement : retraits et attribution de postes dans les écoles maternelles et élémentaires
ADOPTE Point n° 19 - Délibération n° 075/2022 - Enseignement : instauration d’un tarif pour les demi-pensionnaires allergiques ne pouvant bénéficier des plateaux « allergiques » proposés par la Ville au restaurant scolaire et modification du règlement intérieur en conséquence
ADOPTE
Affaires règlementaires
Point n° 20 - Délibération n° 076/2022 - Fonction publique territoriale : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle à exercer la mission de médiateur et engageant la collectivité dans le processus de médiation préalable obligatoire
ADOPTE