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Procès Verbal - PV délibérations CM 11 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marquefave.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV délibérations CM 11 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Transports,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
HAUTE-GARONNE
MAIRIE
DE
MARQUEFAVE
31390 FF
05.61.87.85.13
REGISTRE
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt
quatre
et
le
onze
Juin
à
dix
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
le
six Juin
s’est
réuni
au
nombre
presctit
pat
la Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
PAYEN,
Maire. Nombre
de
membres
en
exercice
: 12
Etaient
présents
: Mme
Nathalie
ASPE,
M.
Frédéric
BELLIA,
M.
Rodolphe
BONNANS,
M.
Pascal
DEBACQ,
M.
Gilles
DELAPORTE,
Mme
Martine
GILAMA,
Mme
Carole
SAINT-
MARTIN,
Mme
Anne-Marie
SALADO.
Etaientt
absents
excusés
ayant
donné
procutation :
Mime
Véronique
CHEVRIE
ayant
donné
procuration
à M.Gilles
DELAPORTE,
M.
Laurent
PIGNER
ayant
donné
procutation
à M.
Frédéric
BELLIA.
Etait
absent
excusé
: M. Gaëtan
INARD.
Etait
absent
: aucun.
Approbation du procès-verbal
dela séance du 12/04/2024
Monsieut
le Maire
demande
s’il y a des rematques
à formuler.
Le
procès-verbal
est adopté
à
l'unanimité
des membres
présents
ou représentés.
| Votants :
11
|
Pour
:11
[_
Contre
: 0
| _
Abstention
: 0
Mme
Nathalie
ASPE
est
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
MARCHES
PUBLICS
1/Travaux
d'aménagement
du
carrefour
RD48/Eglise
: présentation
du
rapport
d’analyse
des
offres
et délibération
sut le choix
de l’entreprise.
Monsieur
le
Maire
présente
le
rappott
d’analyse
rédigé
par
le
buteau
d’études
ATEI
mandaté
pout
accompagner
techniquement
la Commune.
E4
— Classement
des
Offres
IL est proposé
d'attribuer à chaque
candidat la note pondérée
suivante
:
N° Pli
Entreprise
ee
FES
So
Note
| Classement
JEAN
LEFEBVRE
49
215
0,67
8,32
3
EXEDRA
5e
3,00
1,00
0,03
1
TP CARBONNE
8,00
272
0,87
0,30
2 M.
Frédéric
BELLIA
regrette
que
le choix
ne
se pote
pas
sut
une
entreprise
plus
locale.
Les
discussions
sont
nombreuses
concernant
le
délai
d'exécution
et
la
date
la
plus
oppottune
de
début
des
travaux
(transport
scolaire,
coopérative
agricole...
Pout
: 4
Contte
: 2
Abstention
: 5
Ÿ
tahts
:
11
P. DEBACQ
—
M,
GILAMA-
F. BELLIA
et L.
PIGNER
G.
DELAPORTE
- V. CHEVRIE-
Ota.
‘
E PAYEN
— R. BONNANS
C. SAINT MARTIN
- N, ASPE
- AM. SALADO
La
proposition
d'EXEDRA
n’est
pas
retenue
en
l'Etat.
Plusieuts
conseillers
souhaitent
avoit
confirmation
des
délais
et date
d'exécution
des
travaux.
2/Délibération
sut
l’acquisition
de
tables
et de
bancs
supplémentaires
pour
la fête
locale.
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à M.
Frédéric
BELLIA
qui
a suivi
ce
dossier.
Il rappelle
la
nécessité
d’acheter
des
ensembles
- table
et
bancs
- supplémentaires
pour
la bonne
ofganisation
de
la fête locale.
Il explique
que
l’entreprise
Metro
avait
proposé
des
prix
promotionnels
très
intéressants
mais
le
stock
est
épuisé
et ils ne
sont
pas
en
mesure
de réapprovisionner
pour
la date
demandée.
Quatre
autres
entreprises
ont
aussi
remis
un
devis
:
Manutan
Collectivités,
AP
collectivités,
Entreprise
Lepallais,
Cazal spotts. Il en ressort que l'offre de Manutan
Collectivités
est la plus avantageuse pour
lachat
de
10
ensembles
pout
un montant
total de 2 144.30€HT
soit 2 573.16ETTC
Monsieut
le Maire
propose
de retenir la proposition
de Manutan
collectivités pour un montant
total
de 2 144.30€HT
soit 2 573.16ETTC
Il demande
s’il y a d’autres
questions.
Il n’y en
a pas.
Il fait procéder
au vote
| Votants :
Ti
|
Pour:11
|
Contre
: 0
[
_ Abstention :
0
|
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à
Punantmité
des
membres
présents
ou
représentés
de
retenir la proposition
de
Manutan
Collectivités
pour
un
montant
de
2
144.30€HT
soit 2 573.16ETTC.
3/Extension du columberium
: Présentation des différentes propositions
commerciales et
délibération
sur le choix
d’un
prestataire,
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nécessité
d'augmenter
la
taille
du
columbatium
actuel.
Il
estime
devoir
l'augmenter
de
15
cases
supplémentaires.
Il donne
lecture
des
deux
devis
recueillis
(société
Granimond
et pompes
funèbtes
Pauly).
H
ressort
de
leur
comparaison
que
l’entreprise
de
pompes
funèbres
et
marbrerie
Pauly
est
la mieux
disante
pour
un
montant
de
5158.33€HT
soit
6190
ETTC
Monsieur le Maire
propose
de retenir
la proposition
de
l’entreprise
de
pompes
funèbres
et matbrerie
Pauly
est la mieux
disante
pour
un
montant
de
5158.33€HT
soit 6190
ETTC
Il demande
s’il y à d’autres
questions.
Il n’y en a pas.
Il fait procéder
au vote
[ Votants
: 11
|
Pour
:11
|
Contre
: 0
| _
Abstention
: O
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à Punanimité
des
membres
présents
ou
représentés
de
retenir la proposition
de
l’entreprise
de
pompes
funèbre
et marbrerie
Pauly
pour
un
montant
de
5158.33€HT
soit
6190
ETTC
ADMINISTRATION 4/Délibérer
sut
la
convention
de
mise
à disposition
d'informations
géographiques
entre
la
Commune
et la Communauté
de
Communes
(logiciel
NETAGIS MAPS).
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nécessité
de
passer
une
convention
de
mise
à
disposition
d'informations
géographiques
entre
la
Commune
et
la
Communauté
de
Communes
(logiciel
NETAGIS
MAPS).
Le
Système
d’Information
Géographique
(SIG)
de
la
Communauté
de
Communes
du
Volvestre
existe
depuis
2010, il met
notamment
à disposition
des
communes,
le logiciel NETAGIS
MAPS. Cependant,
certaines
données
étant
classées
sensibles
par
les
organismes
permettant
leur
consultation,
est
donc
nécessaire
d'établir
une
convention
et
de
créer
un
compte
utilisateur
individuel. Il demande
s’il y a d’autres
questions.
Il n’y
en
a pas.
Il fait procéder
au vote
[Votants :
11
[_
Pour
:11
|
Contre: 0
| _
Abstention
: 0
|
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à
lunanimité
des
membtes
présents
ou
représentés
d'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
d'informations
géographiques
entre
la
Commune
et la Communauté
de
Communes
et autorise
M.
le Maire
à signer tout document
que
nécessaire
notamment
ladite
convention.
ECOLES 5/Délibéret
sut la prise
en
charge
de
la location
du
bassin
et du
transport
de l’activité
« Piscine
».
Monsieur
le Maite
rappelle
le caractère
obligatoire
de
l'apprentissage
de
la natation
à l’école.
Il précise
que
dans
sa séance
du
25
Octobre
2022, le
Conseil
municipal
à délibéré
en
faveur
de
la prise
en
charge
de
la location
du
bassin
afin
d’encoutager
l'apprentissage
de
la natation.
Puis
dans
sa
séance
du
07
Mars
2023,
après
présentation
de
différents
devis,
le Conseil
municipal
a également
décidé
de
prendre
en
chatge
les
frais
de
transpotts
afin
de
favoriser
Papprentissage
de
la natation.
Il propose
donc
de
confirmer
la pérennité
de
la prise
en
chatge
de la location
du
bassin
de
la piscine
couverte
de
Rieux
Volvestre
ainsi
que
la prise
en
chatge
du
transport
pour
s’y rendre.
Il demande
s’il y a d’autres
questions.
Il n’y
en
à pas.
Il fait procéder
au vote
Votants
: 11
|
Pour
:11
|
Contre :
0
|
_ Abstention :
0
|
Après
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide,
à l'unanitnité
d’approuver
la proposition
de M.
le Maire
et
de
prendre
en
charge
de
la location
du
bassin
de da
piscine
couverte
de
Rieux
Volvestre
ainsi
que
le
coût
du
transport
pour
s’y rendre
afin
de
favoriser
Papprentissage
de
la natation
à l’école.
6/Délbérer
sur
le
montant
de
la patticipation
de
la
Commune
au séjour
scolaite
(classe
découverte)
otganisé
pat
l’école
primaire.
M.
le Maire
et Mme
GILAMA,
maire
adjoint
délégué
aux
écoles
précise
qu’un
accord
de
principe
a
été donné
en
Conseil
d’école.
Il souligne,
en aparté,
que
les sommes
versées
par la Commune
à la
coopérative
de l’école
doivent
également
faire l’objet d’un
bilan motal
et financier.
Il propose
d'attribuer
1000€.
Il demande
s’il y a d’auttes
questions.
Il n’y
en
à pas.
Il fait procéder
au vote.
[ Votants :
11
|
Pour:
11
|_
Contre:
0
| _
Abstention
: 0
|
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à Punanimité
des
membtes
présents
ou représentés
d’allouer
1000€
de
participation
au voyage
scolaire
des
classés
de
primaite
pout
la présente
année
scolaire,
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
propose
un
tout
de table
des
questions
diverses.
-M.
Frédéric
BELLIA
: demande
les
produits
que
lon
peut
utiliser
pour
lutter
contte
l’herbe
au
cimetière
et demande
que
l’herbe
soit
coupée
dans
le champ
en
face
la Mairie.
Madame
GILAMA
précise
que
ces
travaux
sont
prévus
cette
semaine.
M.
Gilles
DELAPORTE
: donne
des
précisions
sut
le
nouveau
prestataire
de
VENT
: formule
moins
onéreuse
et plus
pratique.
- Nathalie
ASPE
: informe
que
les journées
d’adaptation
à la petite
section
de
maternelle
sont
différentes
en
fonction
du
mode
de
garde
des
enfants
et souligne
qu’il
s’agit
d’une
situation
injuste.
-Pascal
DEBACQ
: signale
que
le trottoir
au niveau
de
la sortie
de
la mairie
doit
être
refait. -Mime
Anne-Marie
SALADO
demande
:
de
nettoyer
sous
les
glissières
de
sécutité
au
début
de la route
du
pont
de
l’Arc,
de
remettre
en
état la boîte
à lives,
et signale
des nombreux
problèmes
rencontrés
avec le PETR
dans
l'instruction
des demandes
d’uthanisme.
Le
Conseil
municipal
n’ayant
plus
de
question,
la séance
est levée
à 20
heures
35.
Le
Maire
certifie
que
la liste des
délibérations
a été mise
en ligne
sur le site internet
de la mairie
le
14/06/2024
et que
la convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le : 06/06/2024
À
Marquefave,
le 18 /06/2024
Le
secrétaire
de
séance,
Nathalie No
d
Le
Maire,
®,
ÿ VE
>
Etic
PAYEN
AUX
ESS