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Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Marquefave.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste délibérations CM 11 juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
MAIRIE
DE
MARQUEFAVE
31390
#5
05.61.87.85.13
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
HAUTE-GARONNE
L'an
deux
mille
vingt
quatre
et le onze Juin
à dix
neuf heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
le
six Juin
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Eric
PAYEN,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice :
12
Etaient
présents
: Mme
Nathalie
ASPE,
M.
Frédéric
BELLIA,
M.
Rodolphe
BONNANS,
M.
Pascal
DEBACQ,
M.
Gilles
DELAPORTE,
Mme
Martine
GILAMA,
Mme
Carole
SAINT-MARTIN,
Mme
Anne-Marie
SALADO.
Etaientt
absents
excusés
ayant
donné
procuration :
Mme
Véronique
CHEVRIE
ayant
donné
procuration
à M.Gilles
DELAPORTE,
M.
Laurent
PIGNER
ayant
donné
procuration
à M.
Frédéric
BELLIA.
Etait
absent
excusé
: M.
Gaëtan
INARD.
Etait
absent
: aucun.
Approbation
du procès-vetbal
de la séance
du
12/04/2024
Monsieut
le Maire
demande
s’il y a des
remarques
à formuler.
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
| Votants
: 11
|
Pour:
11
Mine
Nathalie
ASPE
est
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
MARCHES
PUBLICS
1/Travaux
d'aménagement
du
carrefour
RD48/Ecglise
:
|
Contre
: 0
|
ÂAbstention
: 0
offres
et délibération
sur le choix
de
l’entreprise.
Monsieut
le Maire
présente
le rapport
d’analyse
rédigé
par
le bureau
d’études
ATEI
mandaté
pour
accompagner
techniquement
la Commune.
E4
-
Classement
des
Offres
ll est
proposé
d'attribuer
à
chaque
candidat
la
note
pondérée
suivante
:
N° Pi
Entreprise
Da
ee
pi
Note
| Classement
1
JEAN
LEFEBVRE
4,90
2,175
0,67
8,32
3
EXEDRA
5,93
3,00
1,00
9,93
{
TP CARBONNE
6,00
27
87
020
2
M.
Frédéric
Bellia
regrette
que
le
choix
ne
se
porte
pas
sut
une
entreprise
plus
locale.
Les
discussions
sont
nombreuses
concernant
le
délai
d’exécution
et
la
date
la
plus
oppottune
de
début
des
travaux
(transport
scolaire,
coopérative
agricole.
..).
Votants
: 11
Pout
: 4
P. DEBACQ
—
M.
GILANMA
-
E PAYEN
-R.
BONNANS
Contte :
2
F.
BELLIA
et L.
PIGNER
Abstention
: 5
G.
DELAPORTE
- V. CHEVRIE-
C. SAINT
MARTIN
- N.
ASPE
- AM.
SALADO
La
proposition
d'EXEDRA
n’est
pas
retenue
en
l'Etat.
Plusieurs
conseillers
souhaitent
avoir
confirmation
des
délais
et date
d'exécution
des
travaux. 2/Délibération
sut l’acquisition
de
tables
et de
bancs
supplémentaites
pou
la fête
locale.
Monsieur
le
Maire
donne
la parole
à M.
Frédéric
BELLIA
qui
a suivi
ce
dossier.
Il rappelle
la nécessité
d'acheter
des
ensembles
- table
et bancs
- supplémentaires
pour
la bonne
ofganisation
de
la fête locale.
Il explique
que
l’entreprise
Metro
avait
proposé
des
prix
promotionnels
très
intéressants
mais
le
stock
est
épuisé
et
ils
ne
sont
pas
en
mesure
de
réapprovisionner
pour
la
date
demandée.
Quatre
autres
entreprises
ont
aussi
remis
un
devis.
Il en
ressort
que
l’offre
de
Manutan
est la
plus
intéressante
pour
un
lot
de
10
ensembles
d’un
montant
de
2
144,30€HT
soit
2
573.16ETTC
Il demande
s’il y a d’autres
questions,
Il n’y
en
a pas.
Il fait procéder
au vote
| Votants
: 11
|
Pour
: 11
|
Contre
: 0
|
ÂAbstention
: O0
|
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoit
délibéré
décide
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
de
retenir
la
proposition
de
Manutan
Collectivités
pour
un
montant
de
2
144.30€HT
soit
2
573.16ET TC.
3/Extension
du
columbarium
: Présentation
des
différentes
propositions
commerciales
et
délibération
sur
le
choix
d’un
prestataire.
Monsieut
le Maire
rappelle
la nécessité
d’augmenter
la
taille
du
columbatium
actuel.
Il donne
lecture
des
deux
devis
recueillis.
Il en
ressort
que
l’entreprise
de
pompes
funèbres
et
matbrerie
Pauly
est la plus
avantageuse
pour
un
montant
de
5158.33€HT
soit
6190
ETTC
Il demande
s’il y a d’autres
questions.
Il n’y
en
a pas.
Il
fait procéder
au
vote
{ Votants :
11
|
Pour:
11
|
Contre
: 0
|
Abstention
: Ü
|
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à Punanimité
des
membres
présents
ou
représentés
de retenir la proposition
de l’entreprise
de
pompes
funèbre
et marbrerie
Pauly
pour
un
montant
de
5158.33€HT
soit
6190
€TTC
ADMINISTRATION 4/Délibérer
sut
la
convention
de
mise
à
disposition
d’informations
géographiques
entre
la
Commune
et la
Communauté
de
Communes
(logiciel
NETAGIS
MAPS).
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
nécessité
de
passer
une
convention
de
mise
à
disposition
d'informations
géographiques
entre
la
Comimune
et la
Communauté
de
Comimunes
(logiciel
NETAGIS
MAPS)
Le
SIG
de
la Communauté
de
Communes
du
Volvestre
existe
depuis
2010,
il met
notamment
à disposition
des
communes,
le logiciel
NETAGIS
MAPS.
Les
entichissements
successifs
de
cette
base
de
données
contiennent
certaines
données
classées
sensibles
par
les
organismes
qui
en
permettent
la
consultation.
Il est
donc
nécessaire
d'établir
une
convention
et
de
créer
un
compte
utilisateur
individuel.
Il demande
s’il y a d’autres
questions.
Il n’y
en
a pas.
Il
fait
procéder
au
vote
| Votants :
11
|
Pour:11
|
Contre :
0
| __ Abstention
: Ü
|
Le
Conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré
décide
à l’unanimité
des membres
présents
ou représentés
d'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
d’informations
géographiques
entre
la
Commune
ct la
Communauté
de
Communes
et autorise
M.
le Maire
à signet
tout
document
que
nécessaire
notamment
ladite
convention. ECOLES 5/Délibérer
sut
la
prise
en
charge
de
la location
du
bassin
et
du
transport
de
l’activité
Monsieur
le Maire
rappelle
que
dans
sa séance
du
25
Octobre
2022,
le Conseil
municipal
a délibéré
en
faveur
de
la prise
en
charge
de
la
location
du
bassin
afin
d’encourager
l'apprentissage
de
la
natation.
Puis
dans
sa
séance
du
07
Mars
2023,
après
présentation
de
différents
devis,
le
Conseil
municipal
a
décidé
de
prendre
en
charge
les
frais
de
transports
afin
de
favoriser
l'apprentissage
de la natation.
I rappelle
également
que
l'apprentissage
de la natation
est obligatoire
et qu’i revient
à l'établissement
scolaire
de
gérer
les
modalités
de
mise
en
œuvre.
Il demande
s’il y a d’autres
questions.
Il n’y
en
a pas.
Il fait procéder
au vote
| Votants
: 11
|
Pour:11
|
Contre
: 0
| __ Abstention
: 0
|
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
de prendre
en
charge
la location
du
bassin
de la piscine
couverte
de
Rieux
Volvestre
ainsi que
le transport
nécessaire
pour
s’y rendre
afin
de
favoriser
l'apprentissage
de
la natation.
6/Délibérer
sut
le montant
de
la
participation
de
la Commune
au
séjour
scolaire
(classe
découverte)
organisé
par
l’école
primaire.
M.
le Maire
et Mme
GILAMA,
maire
adjoint
délégué
aux
écoles
précise
qu’un
accofd
de
principe
a été
donné
en
Conseil
d’école.
Il
souligne,
en
apatté,
que
les
sommes
versées
par
la
Commune
à
la
coopérative
de
l’école
doivent
également
faire
l’objet
d’un
bilan
moral
et financier.
I] propose
d'attribuer
1000€.
Il demande
s’il y
a d’autres
questions.
Il n’y
en
a pas.
Il fait procéder
au
vote.
| Votants :
11
|
Pour
:11
|
Contre
: 0
|
Abstention :
0
|
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
à lunanimité
des
membres
présents
ou
représentés
d’allouer
1000€
de
participation
au
voyage
scolaire
des
classes
de
primaire
pout
la présente
année
scolaire.
À
Marquefave,
le
13/06/2024