Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - 20
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20251103 PV
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20250210 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20241216 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20241104 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20250922 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20250331 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20240226 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20260428 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20251215 li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20251103 liste deliberations conseil communautaire
Document publié le Mardi 4 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20251103 liste deliberations conseil communautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Jeunesse,
%, E
< %ww
unauté
de
TO
\AL LE CHR Le Controis-en-Sologne, le 4 novembre 2025
CONTROIS Territoire de progrès
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 NOVEMBRE 2025 Conformément à l'article L2121-25 du Code général des collectivités territoriale
Affaires Générales
1. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE CHER-
CONTROIS
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
2. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU COFINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET
TERRITOIRE D'INDUSTRIE SOLOGNE VAL DE CHER ET A LA MISE A DISPOSITION DE MOYENS MATERIELS
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
3. AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE CHER-CONTROIS ET LA CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LOIR-ET-CHER
[Délibération : Adoptée à l'unanimité
4, PROMESSE D'ACHAT DU SITE DU REFUGE DE SASSAY, 3 ROUTE DE OISLY
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
Finances
5. REVISION LIBRE DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - EVALUATION DEROGATOIRE DES
CHARGES TRANSFEREES DE LA PISCINE DE SAINT-AIGNAN ET DE LA PISCINE DE SELLES-SUR-CHER
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
6. COMPETENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - TRANSFERT DES RESULTATS DES SYNDICATS VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE CHER-CONTROIS
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
7. MODALITES DE RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS A L'EXERCICE
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
8. ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
9. CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARÎTE TERRITORIAL (CRST) DU VAL DE CHER-CONTROIS 2025-2028 - REDEPLOIEMENT DE CREDITS DE LA PRIORITE N°2 VERS LA PRIORITE N°1
Délibération : Adoptée à l'unanimité
PCAET
10. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DU PROGRAMME « ECOPOUSSE A L’ECOLE » POUR LA SENSIBILISATION DES ELEVES DE 4 A 10 ANS A LA TRANSITION ECOLOGIQUE — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SASU FNCCR EN PRESENCE DE LA SOCIETE ECO CO2 —
2025-2026
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Page 1 sur 3
Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 À Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
&.:0254791550 @ :contact@val2c.fr Le Controis-en-Sologne, le 4 novembre 2025
Gémapi
11. AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DES DIGUES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (EP LOIRE) — FONCTIONNEMENT DE LA PLATEFORME DE BLOIS (2024-2028)
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
12. DELEGATION DE GESTION DES DIGUES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA PLATEFORME
DE _BLOIS- CONVENTION DE DELEGATION AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (EP LOIRE) DE MAITRISE D’OUVRAGE DES ETUDES ET TRAVAUX D'INVESTISSEMENT REALISES POUR LE COMPTE DES GROUPEMENT DE COLLECTIVITES DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DE CHABRIS A SELLES-SUR-CHER
(2025-2028)
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
13. DELEGATION DE GESTION DES DIGUES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA PLATEFORME DE BLOIS - CONVENTION DE DELEGATION A L’ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE (EP LOIRE) DE MAITRISE D'OUVRAGE DES ETUDES ET TRAVAUX D’INVESTISSEMENT REALISES POUR LE SYSTEME D’'ENDIGUEMENT DE NOYERS-SUR-CHER (2025-2028)
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
SLAM
14. RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON
COLLECTIF
Délibération : Adoptée à l'unanimité
15. MODIFICATION DU REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Eau potable
16. ACQUISITION D'UN OUTIL D'AIDE A LA DECISION ET A LA GESTION PATRIMONIALE DES RESEAUX D'EAU
POTABLE BASE SUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL DE LOIR-ET-CHER AU TITRE DE LA DOTATION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT
DURABLE (DDAD) ET DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE POUR UNE AIDE AUX ETUDES
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
Services à la population
17. ATTRIBUTION D'AIDES FINANCIERES AUX ASSISTANTS MATERNELS AGREES DESTINEE A L'ACQUISITION
DE MATERIEL
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
18. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DES QUATRE ETABLISSEMENTS
D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2024
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
Développement culturel
19. ECOLE DE MUSIQUE COMMUNAUTAIRE _ TARIFICATION DU FESTIVAL VENTS
D'AUTOMNE 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Page 2 sur 3
Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 À Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
#æ.:0254791550 @ : contact@val2c.fr Le Controis-en-Sologne, le 4 novembre 2025
Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
20. APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 D'EXPLOITATION PAR EQUALIA, DES CENTRES AQUATIQUES L’ILOBULLE ET VAL DE LOISIRS
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
21. PISCINE DE SAINT-AIGNAN — GRILLE TARIFAIRE & ECOLE DE NATATION Ÿ
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
Personnel
22. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
PNR TER A TES
Séance levée à 20 h 30
Page 3 sur 3
Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 À Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
#&.:0254791550 @ : contact@val2c.fr