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unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20240226 liste deliberations conseil communautaire
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 15h42
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Cher - 20240226 liste deliberations conseil communautaire)
Thèmes du document : Logement, Banque, Jeunesse,
\AL
DE
CHR
Le
Controis-en-Sologne
27
février
2024
CONTROIS Territoire
de
progrès LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
FEVRIER
2024
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriale
Affaires
générales
1.
DEMISSION
D'UN
MAIRE
DELEGUE
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTRICHARD
VAL
DE
CHER
—
INSTALLATION
DU
NOUVEAU
CONSEILLER
COMMUNAUTAIRE
TITULAIRE
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
2.
DESIGNATION
D'UN
NOUVEAU
DELEGUE
ELU
AU
SEIN
DU
CONSEIL
DE
SURVEILLANCE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
MONTRICHARD
VAL
DE
CHER
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
3.
DESIGNATION
D'UN
NOUVEAU
DELEGUE
ELU
AU
SEIN
DU
CONSEIL
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
DE
MONTRICHARD
VAL
DE
CHER
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
4.
MODIFICATION
DE
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DU
SMIEEOM
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
5.
TARIFS
LOCATION
DES
BUREAUX
DES
MAISONS
FRANCE
SERVICES
DE
SAINT-
AIGNAN
ET
DE
SELLES-SUR-CHER
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Finances
6.
RAPPORT
SUR
LES
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2024
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
7.
ATTRIBUTION
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
A
LA
COMMUNE
DE
MEHERS
AU
TITRE
DU
PACTE
FINANCIER
ET
FISCAL
2023-2025
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
8.
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
DIVERSES
2024
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
9.
ATTRIBUTIONS
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2024
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
Page
1 sur
2
Communauté
de communes
Val de
Cher-Controis
15 À
Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
8.
: 0254791550
@
: contact@val2c.fr Le
Controis-en-Sologne
27
février
2024
10.
ATTRIBUTION
D’UNE
AIDE
FINANCIERE
AUX
ASSISTANTS
MATERNELS
AGREES
DESTINEE
A
L’ACQUISITION
DE
MATERIEL-
MADAME
TISSIER
EMILIA
DOMICILIE
318
ROUTE
DE
CERE
A
SAINT-GEORGES-SUR-CHER
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
11.
CONVENTION
POUR
LA
REALISATION
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICE
ENTRE
LE
SYNDICAT
MIXTE
DU
PAYS
DE
LA
VALLEE
DU
CHER
ET
DU
ROMORANTINAIS
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
12.
ACQUISITION
ET
REHABILITATION
DE
L'ENSEMBLE
IMMOBILIER
SIS
RUE
DU
DOCTEUR
JEAN
CHICK
A
SELLES/CHER
(41130)
EN
MAISON
FRANCE
SERVICES
EN
COURS
DE
LABELLISATION
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
OÙ
DE
LA
DSIL
2024
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
Développement
culturel
13.
DIMANCHE
EN
FAMILLE
2024
—
CONVENTIONS
TRIPARTITES
AVEC
LES
COMMUNES
DE
_VALLIERES-LES-GRANDES,
SELLES-SUR-CHER,
MAREUIL-SUR-CHER
ET
LES
STRUCTURES
EN
CHARGE
DE
LA
BILLETERIE
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
14.
EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
SUR
LA
VENTE
DES
PARCELLES
CADASTREES
SECTION
BP
N°257
ET
258
SISES
4
RUE
DE
GRAND
MONT
A
CONTRES,
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
(41700)
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
Gémapi
15.
ADHESION
D’'ORLEANS
METROPOLE
AU
SEIN
DE
L’ETABLISSEMENT
PUBLIC
LOIRE
Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Construction,
entretien
et
fonctionnement
d'équipements
culturels
et
sportifs
16.
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
AVEC
LA
COMMUNE
DE
MONTRICHARD
VAL
DE
CHER
POUR
LE
GARDIENNAGE
DU
GYMNASE
COMMUNAUTAIRE
SIS
RUE
DES
RELIGIEUSES
A
MONTRICHARD
VAL
DE
CHER
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
Affaires
diverses
Séance
levée
à
20
h
00
Le
7
mc
preneu
at7o0 con pre EN
SbLoG
Communauté
de communes
Val de Cher-Controis
15 À
Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
&.:0254791550
@
: contact@val2c.fr