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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neauphle-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SUCCINCT 20 09 2010)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département des Yvelines Arrondissement de Rambouillet Commune de NEAUPHLE-LE-CHATEAU PROCES VERBAL SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 SEPTEMBRE 2010 L’an deux mille dix, le lundi vingt à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Neauphle-le-Château s’est réuni dans la salle du Conseil Parking de la Place aux Herbes, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Bernard JOPPIN, Maire Etaient présents : Bernard JOPPIN - Le Maire, Michèle TROIZIER, Philippe LEBLOND, Alain JUND), Marie-Claude GUIDEÉE, Maurice GAUDIN, Jacques GAURIAU -— Maires Adjoints, Jean-Pierre JULLIEN, Hélène DROUSSENT, Valentine CHERRIERE, Nadine LE RAY, Sandrine HUET, Mireille DAPOIGNY, Jean-Philippe AZEMA, Agnès KRANTZ- HABERBUSH, Jean-Pierre SIMOULIN, Marc LE GONIDEC, Annick VENANT, Jean- Claude KUENTZ, Patricia BERCE, Daniel SCHAEFER, Marc LEROY. Absente et excusée : Cécile BLONDEL Dee 24e 2e ee eee ee ke ke ke ke fe ke ke ke 3e 24e 2e e ok ke ke ke 2e ke 24e 5e ke ke ke ke ke 3e ke Jean-Claude KUENTZ a été nommé secrétaire de séance. DK 2 2 2 2 2 oo Ke ke ke ke 2e 2e ke 2e 2e 2e He ee ke ke ke 2e 2e De 2e ke ke ke ke ee > Approuve, à l’unanimité, le compte-rendu du lundi 28 juin 2010. > Arrête, à 15 voix pour, 4 abstentions (Daniel Schaefer, Jean-Claude Kuentz, Marc Leroy et Maurice Gaudin) et 3 voix contre (Alain Jund, Jacques Gauriau et Marc Le Gonidec), le projet de P.L.U. > Approuve, à l’unanimité, pour la période du 1” novembre 2010 au 31 octobre 2011, l’actualisation de la participation par place de stationnement manquante, conformément aux dispositions de l’article L 421 — 3 du Code de l’Urbanisme. > Prend acte, à l’unanimité, de la communication de rapport Annuel 2009 du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Neauphle-le-Château — SIARNC. Séance levée à 22 h 30