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Compte-Rendu - CR SUCCINCT 13 12 2010
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neauphle-le-Château.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SUCCINCT 13 12 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Département
des
Yvelines
Arrondissement
de
Rambouillet
Commune
de
NEAUPHLE-LE-CHATEAU
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
13
DECEMBRE
2010
L’an
deux
mille
dix,
le lundi
treize
décembre
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de Neauphle-le-Château
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Parking
de
la Place
aux
Herbes,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
JOPPIN,
Maire
Etaient
présents
:
Bernard
JOPPIN
- Le
Maire,
Michèle
TROIZIER,
Philippe
LEBLOND,
Alain
JUND,
Marie-
Claude
GUIDEE,
Maurice
GAUDIN
-
Maires-Adjoints,
Jean-Pierre
JULLIEN,
Hélène
DROUSSENT,
Valentine
CHERRIERE,
Jean-Philippe
AZEMA,
Annick
VENANT,
Marc
LE
GONIDEC,
Patricia
BERCE,
Daniel
SCHAEFER
et
Marc
LEROY.
Etaient
absents.
excusés
et représentés :
Sandrine
HUET
donne
pourvoir
à Patricia
BERCE
Jean-Claude
KUENTZ
donne
pourvoir
à Alain
JUND
Jean-Pierre
SIMOULIN
donne
pouvoir
à Philippe
LEBLOND
Jacques
GAURIAU
donne
pourvoir
à Marc
LE
GONIDEC
Mireille
DAPOIGNY
donne
pourvoir
à Maurice
GAUDIN
Absentes
et
excusées
:
Agnès
KRANTZ-HABERBUSH,
Nadine
LE
RAY
et
Cécile
BLONDEL
DH 2H 0H
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ke
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2e fe le 2e 5e 3e 2e 4e ke ke ke 2e 2e 0e ke ke ee 2e
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2e 24e ke
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
désigné
Monsieur
Jean-Pierre
JULLIEN
comme
secrétaire
de
séance,
APPROUVE,
à l'unanimité,
le compte-rendu
du
lundi
8 novembre
2010.
APPROUVE
et
DECIDE,
à
l’unanimité,
d’appliquer
les
nouveaux
tarifs
de
la
Cantine
et
de
l’ Accueil
de Loisirs,
à compter
du
1° janvier
2011.
APPROUVE,
à l’unanimité,
la
demande
de
participation
des
familles
pour
le
départ
en
classe
de
découverte
des
élèves
de
CEI,
en
Dordogne
du
6 au
10 juin
2011.
AUTORISE,
à l’unanimité,
l'engagement
en
2011
des
dépenses
d’investissement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à la
section
d'investissement
du
budget
2010.
PREND
ACTE,
à
l’unanimité,
de
la
communication
des
rapports
d’activité
et
annuel
2009
de
la
Communauté
de
Communes
«Cœur
d’Yvelines
»
sur
le
service
d’élimination
des
déchets
ménagers
et assimilés.
NSECN ENT NV
Compte-Rendu
succinct
du
Conseil
Municipal
du
13
décembre
2010
Page
1