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Procès Verbal - PV SUCCINCT 28 06 2010
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neauphle-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV SUCCINCT 28 06 2010)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département
des
Yvelines
Arrondissement
de
Rambouillet
Commune
de
NEAUPHLE-LE-CHATEAU
PROCES
VERBAL
SUCCINCT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
28
JUIN
2010
L’an
deux
mille
dix,
le lundi
vingt-huit
juin,
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de Neauphle-le-Château
s’est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Parking
de
la Place
aux
Herbes,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
JOPPIN,
Maire
Etaient
présents : Bernard
JOPPIN
-
Le
Maire,
Michèle
TROIZIER,
Philippe
LEBLOND,
Marie-Claude
GUIDEE,
Maurice
GAUDIN
-—
Maires
Adjoints,
Jean-Pierre
JULLIEN,
Hélène
DROUSSENT,
Valentine
CHERRIERE,
Nadine
LE
RAY,
Sandrine
HUET,
Marc
LEROY,
Mireille
DAPOIGNY,
Agnès
KRANTZ-HABERBUSH,
Annick
VENANT,
Patricia
BERCE,
Daniel
SCHAEFER,
Jean-Philippe
AZEMA,
Jean-Pierre
SIMOULIN.
Etaient
absents.
excusés
et
représentés
:
Alain
JUND
donne
pouvoir
à Michèle
TROIZIER.
Jacques
GAURIAU
donne
pouvoir
à Philippe
LEBLOND.
Jean-Claude
KUENTZ
donne
pouvoir
à Bernard
JOPPIN.
Absents
et
excusés
:
Cécile
BLONDEL
et
Marc
LE
GONIDEC.
Marie-Claude
GUIDEE
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
ke
ke 24e 24e 2e 2e 24e 2e fe ke ke ke 3e 2e 2e ee
ee
ke ke ke ke ke ke
ke 3e 2e ke
ke
fe 2e 2e ke ke
ke 3e
>
Approuve,
à l’unanimité,
le compte-rendu
du
lundi
7 juin
2010.
>
Approuve,
à
20
voix
pour
et
1
voix
contre
(Alain
JUND),
le
projet
de
contrat
de
développement
de
l’offre
résidentielle
et
son
annexe
financière,
>
Prend
acte,
à
20
voix
pour
et
1
voix
contre
(Alain
JUND),
que
l’annexe
financière
prévoit
l'attribution
d’une
subvention
départementale
forfaitaire
prévisionnelle
de
770
000.00
€
(sept
cent
soixante
dix
mille
euros)
et
le
versement
d’un
premier
acompte
de
20%
de
la
subvention
à compter
de
la signature
du
contrat
par
les
deux
parties
>
Autorise,
à 20
voix
pour
et
1 voix
contre
(Alain
JUND),
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat
de
développement
de
l’offre
résidentielle
avec
le Conseil
Général
des
Yvelines.
>
Décide,
à
17
voix
pour
et
4
absentions
(Alain
JUND,
Patricia
BERCE,
Agnès
KRANTZ
et
Valentine
CHERRIERE),
d’attribuer
pour
l’année
2010,
une
subvention
à
l’association
«Racing
Club
Neauphle-le-Château/Jouars-Ponchartrain»
pour
un
montant
de
19
820
€.
>
Tient
à
affirmer,
à
l’unanimité,
sa
volonté
de
maintenir
la
cohérence
des
orientations
partagées
sur
le territoire
cantonal,
en
termes
d’activités
économiques
et d’habitat
>
Prend
acte,
à l’unanimité,
de
la communication
du
rapport
de
la
Lyonnaise
des
Eaux.
Séance
levée
à 21
h
30
RUPHLES