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Ordre du Jour - 29 02 24 ordre du jour
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 29 02 24 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Banque,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 FÉVRIER 2024 à 18 h.
Date de la convocation : le vendredi 23 février 2024.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. « SEAOWL » - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - DÉTERMINATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE.
2. CENTRALE D’ACHAT « RESAH » – ADHÉSION ET AUTORISATION DE SIGNATURE.
3. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE
PRESTATIONS DE TÉLÉPHONIE MOBILE ET FIXE A LA CENTRALE D’ACHAT
« RESAH » - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS D’ADHÉSION.
4. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE
PRESTATIONS DE CYBERSÉCURITÉ A LA CENTRALE D’ACHAT « RESAH » -
AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS D’ADHÉSION.
5. VALORISATION DES TRAVAUX D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE - CONVENTION
D'HABILITATION POUR LE DÉPÔT EN GROUPEMENT DE CEE - AUTORISATION DE
SIGNATURE.
6. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II – FINANCES – BUDGETS :
7. FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX 2024 .
8. BUDGET COMMUNAL - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2023.
9. BUDGET COMMUNAL - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024. 10. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DE L'EAU POTABLE – REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2023.
11. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DE L'EAU POTABLE - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024.
12. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - REPRISE ANTICIPÉE DU
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2023.
13. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - ADOPTION DU BUDGET
PRIMITIF 2024.
14. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES - REPRISE ANTICIPÉE DU
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 2023.
15. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES - ADOPTION DU BUDGET
PRIMITIF 2024.
16. BUDGET DE LA RÉGIE DU PORT - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT DE L'EXERCICE
2023.
17. BUDGET DE LA RÉGIE DU PORT - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024.
18. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET À LA CAISSE DES ÉCOLES.
19. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024.
20. GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDÉE PAR LA COMMUNE A LA SA D’HLM «LOGIS FAMILIAL VAROIS » - OPÉRATION DE 15 LOGEMENTS – CARRE ILES D’OR.
21. SIVOM CHENIL – TRAVAUX DE RÉHABILITATION – PARTICIPATION FINANCIÈRE
III -RESSOURCES HUMAINES:
22. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS .
IV - QUESTION(S) DIVERSE(S) :