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Ordre du Jour - 14 02 24 ordre du jour
Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 14 02 24 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Démocratie,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 14 FÉVRIER 2024 à 18 h.
Date de la convocation : le jeudi 8 février 2024.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. TERRITOIRE D’ÉNERGIE VAR (TE83) - SYMIELEC - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE FLAYOSC.
2. TERRITOIRE D’ÉNERGIE VAR (TE83) – SYMIELEC - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT.
3. SYNDICAT MIXTE DU MASSIF DES MAURES (SMMM) – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS.
4. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – DÉTERMINATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE
5. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote.
Ces documents sont consultables au Bureau n° 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part au Secrétariat Général de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II - TRAVAUX – URBANISME - FONCIER :
6. DÉFINITION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION POUR L’IMPLANTATION
D’INSTALLATION TERRESTRE DE PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES
(ZAENR) – CONCERTATION– BILAN DE LA CONCERTATION
III – FINANCES - BUDGETS :
7. DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE DE LA COMMUNE ET DES BUDGETS ANNEXES – EXERCICE 2024. IV – RESSOURCES HUMAINES :
8. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS .
9. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS .
V- QUESTIONS DIVERSES :