Ordre du Jour - 24 09 26 ordre du jour

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Ordre du Jour - 24 09 26 ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Londe-les-Maures. Lien du pdf (Ordre du Jour - 24 09 26 ordre du jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Banque, VILLE DE LA LONDE LES MAURES

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026 à 18 h.

Date de la convocation : le vendredi 18 septembre 2026

___________________________

I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

1. SENSIBILISATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AUX ENJEUX

MARITIMES ET LITTORAUX.

2. SALLES ET STRUCTURES COMMUNALES SPORTIVES - MISE A DISPOSITION

GRATUITE - AUTORISATION DE SIGNATURE.

3. TRANSPORTS DE VOYAGEURS – CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE

ENTRE LA RÉGION ET LA COMMUNE – AUTORISATION DE SIGNATURE.

4. CONVENTION RELATIVE A L’ACCÈS ET L’INTERVENTION DES BÉNÉVOLES DES

RÉSERVES COMMUNALES DE SÉCURITÉ CIVILE (RCSC) ET DES COMITÉS

COMMUNAUX DES FEUX DE FORÊT (CCFF) SUR DES COMMUNES LIMITROPHES-

AUTORISATION DE SIGNATURE.

5. DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CINÉMA MUNICIPAL

« CINÉMA DE LA BAIE » – DÉLIBÉRATION SUR LE PRINCIPE DE LA DÉLÉGATION

DE SERVICE PUBLIC (DSP).

6. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS

DÉLÉGUÉS.

Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.

II – FINANCES – BUDGETS :

7. GUIDE INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE — MISE À JOUR RÉGLEMENTAIRE.

8. ADHÉSION À LA CHARTE VAROISE DE FACILITATION DE L’ACCÈS DES TPE-PME À LA

COMMANDE PUBLIQUE — AUTORISATION DE SIGNATURE.

9. DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

« MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » (PISTE DE LA BOUISSÈDE).10. DÉLÉGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE –

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2

11. DÉLÉGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT –

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2.

12. SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON

COLLECTIF – DÉLIBÉRATION SUR LE PRINCIPE DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE

PUBLIC (DSP).

13. LOCAUX COMMUNAUX DU CARRE DU PORT – DÉLIVRANCE DE NOUVELLES

AUTORISATIONS D’OCCUPATION – FIXATION DES DURÉES ET DES REDEVANCES.

14. ADOPTION D’UN RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER.

15. BUDGET COMMUNAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°01/2026.

16. BUDGET DE LA RÉGIE DU PORT - DÉCISION MODIFICATIVE N°01/2026.

17. BUDGET DU SERVICE DE L’EAU – DÉCISION MODIFICATIVE N°01/2026.

18. BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE

N°01/2026.

19. BUDGET COMMUNAL – AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR CRÉANCES

DOUTEUSES.

20. BUDGET COMMUNAL - ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES.

21. BUDGET DE LA RÉGIE DU PORT - ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES

IRRÉCOUVRABLES.

22. BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES.

23. COPROPRIÉTÉ « LE CHÊNE ET L'OLIVIER II » – LOT N°10 – PARTICIPATION DE LA

COMMUNE AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L'ÉTANCHÉITÉ DE TOITURE.

24. 4ème ÉDITION DE L’EXPOSITION « AUTOMNE DES PEINTRES » - FIXATION DES

PRIX.

25. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT 2026.

III – TRAVAUX – URBANISME -FONCIER :

26. ACQUISITION FONCIÈRE AUPRÈS DE NAVAL GROUP - PARTICIPATION EN NATURE AU TITRE DU PROJET URBAIN PARTENARIAL - PROJET DES BORMETTES.

27. APPROBATION DE L’AVENANT N°1 À LA CONVENTION-CADRE « PETITES VILLES

DE DEMAIN ».

28. OBLIGATION DE CONTRÔLE DES BRANCHEMENTS PRIVÉS AU RÉSEAU EAUX USÉES COLLECTIF EN CAS DE MUTATION IMMOBILIÈRE – INSTITUTION.

IV – RESSOURCES HUMAINES :

29. CHARTE DE BON USAGE DES RESSOURCES INFORMATIQUES ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION - MODIFICATION.30. RÈGLEMENT INTERNE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS (COMMUNE – CCAS – CC MPM) – RÉVISION.

31. RÉVISION DE LA DÉLIBÉRATION N°65/2025 EN DATE DU 24 AVRIL 2025 RELATIVE AU RÉGIME INDEMNITAIRE, AUX PRIMES ET AUX INDEMNITÉS APPLICABLES AUX AGENTS DE LA COMMUNE.

32. PRISE EN CHARGE DES HONORAIRES DES MÉDECINS AGRÉÉS COLLABORATEURS OCCASIONNELS DU SERVICE PUBLIC.

33. ATTRIBUTION DE VÉHICULES DE SERVICE AVEC REMISAGE À DOMICILE.

34. SERVICE URBANISME – RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE.

35. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS.

36. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS.

V - QUESTION(S) DIVERSE(S) :