Séance - Seance 2015 02 06

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Séance - Seance 2015 02 06 Document publié le Lundi 12 janvier 2015 par la commune de Monfort. Lien du pdf (Séance - Seance 2015 02 06)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Séance du 06 février 2015

L’an deux-mille-quinze, le 06 février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame MARTIN Martine, Maire.

Présents : MM. LAGARDERE Régis, BRUZAT Guy, ROUET Patrice, COUSTURIAN Benoît, PASQUALI Patrick, LAURIER Patrice, TERRAIL Elisabeth.

Absents excusés : LAVIGNE Robert, Hélène DIANA, GANCARZ Michel.

Secrétaire de séance : Elisabeth TERRAIL.

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Devis entreprise LAUMAILLÉ.

Madame le Maire fait état de la visite du commercial de l’entreprise LAUMAILLÉ avec laquelle nous traitons pour la réparation et la maintenance de l’horloge. Plusieurs solutions ont été étudiées. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de donner un avis favorable à la réalisation des travaux pour un montant de 6662€ H.T.

Ces travaux comprennent la pose d’un mécanisme électrique destiné à alimenter et régler les deux horloges, ainsi que les boitiers faisant fonctionner les cloches. Le réseau électrique sera revu sur l’ensemble du clocher car il est en très mauvais état. Le mécanisme ancien de restera en l’état.

Le rapport fait également état d’une usure très prononcée de la plus vieille des cloches (celle qui sonne l’angélus - risque de fêlure) ; elle sera donc arrêtée afin de la préserver.

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Travaux rue de Sainte Gemme.

Madame le Maire explique au conseil municipal que M. Girardin a été recontacté et s’est rendu sur place afin de reprendre l’étude pour la fin des travaux rue de Sainte Gemme en lien avec les services du SLA. Des modifications ont été soumises par rapport au projet initial. Ces travaux sont en cours de chiffrage et seront communiqués prochainement.

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Plus beaux villages de France.

Madame le Maire rappelle qu’un dossier de candidature avait été déposé en 2012. Un courrier pour une visite d’expertise vient de parvenir à la Mairie. Ce courrier demande qu’un dossier d’informations soit envoyé en amont de cette visite. Le conseil Municipal décide de demander à la CCBL de prendre en charge le montant de l’expertise, cette dernière ayant compétence en la matière.

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Questions diverses :

Rapport d’étude géotechnique : Madame le Maire fait état de la première tranche de l’étude commandée à M. TAJAN concernant la chapelle du cimetière. M. TAJAN sera recontacté en début de semaine pour savoir quelle sera la prochaine étape.

Courrier M. Scatolon : Madame le Maire donne lecture d’un courrier du président de l’association des amis de l’orgue sollicitant une subvention exceptionnelle de 200€ sur un cachet de 1200€ pour une manifestation qui aura lieu le 15 mai prochain à destination des scolaires (écoles de Monfort, Mauvezin et Puycasquier). Après discussion, le conseil municipal accorde de verser cette subvention exceptionnelle.

Courrier La Poste : Madame le Maire donne lecture d’un courrier des services administratifs de La Poste demandant à ce que la postière puisse bénéficier d’un local pour prendre son repas. Le conseil municipal décide de proposer le bureau de l’agence postale communale chauffé, équipé d’un point d’eau et de toilettes.Taxe d’habitation sur les logements vacants : Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la commune de MONFORT a voté l’application de cette taxe en 2006 pour les logements vacants de plus de deux ans. Après discussion, le conseil municipal a décidé de garder cette taxe et de ne rien changer à la situation antérieure.

Mise en place d’une vasque : Suite à un courrier demandant la suppression d’une jardinière récemment placée sur l’allée au dessus des remparts, le Conseil Municipal informe que sa volonté était de faciliter l’accès et la libre circulation sur cette allée en y interdisant le stationnement.

Société de chasse : Des solutions sont actuellement à l’étude pour l’emplacement d’un local pour la société de chasse. Un terrain pourvu d’une grange de 40m2 a été visité.

Reclassement Catégorie C : Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’un reclassement doit être fait pour l’agent non titulaire, Madame FOURCADE Danièle.

L’assemblée délibérante décide que la rémunération de cet agent sera calculée par rapport au 10e échelon du grade d’adjoint administratif 2e classe.

À cet effet, une délibération et un avenant seront pris pour Madame FOURCADE Danièle.

Délégation pour signature acte VENTE ANCIENNE POSTE : Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a donné délégation à Monsieur LAGARDERE Régis pour signer tous actes nécessaires à l’exécution de cette vente.

La séance est levée à 20h30