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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - table chronologique de reference 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
2025_013 Approbation du procès-verbal de la séance de conseil du 27 janvier 2025 Adoptée
2025_014 Reprise anticipée des résultats 2024 Adoptée
2025_015 Budget primitif 2025 Adopté
2025_016 Fixation des conditions de virement de crédit Adoptée
2025_017 Operations donnant lieu à autorisation de programme Adoptée
2025_018 Autorisation d’engagement des dépenses sur le budget n+1 Adoptée
2025_019 Ajustement des effectifs Adopté
Conseil municipal du 17 Février 2025
Liste des délibérations