Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - table chronologique de reference 2025
Procès Verbal - table chronologique de reference 002
Procès Verbal - table chronologique de reference 5
Procès Verbal - table chronologique de reference 002 1
Procès Verbal - table chronologique de reference 2025 5
Procès Verbal - table chronologique de reference 15 avril 3
Procès Verbal - table chronologique de reference 15 avril 2
Procès Verbal - table chronologique de reference 2
Procès Verbal - table chronologique de reference 3
Procès Verbal - table chronologique de reference 2025 4
Procès Verbal - table chronologique de reference
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - table chronologique de reference)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Numéro Objet Décision
2023_142 Approbation du procès-verbal de la séance de conseil du 16 octobre 2023 Adoptée
2023_143 Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal Adoptée
2023_144 Adoption du contrat de mixité sociale Adoptée
2023_145 Désaffectation d’une partie du champ de foire en domaine privé. Adoptée
2023_146 Changement de nomenclature comptable au profit de la M57 Adoptée
2023_147 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Adoptée
2023_148 Complément d’œuvre sociale pour les fêtes de fin d’année Adoptée
2023_149 Noël des enfants des agents communaux Adoptée
2023_150 Avenant au plan départemental de gestion de la demande et d’information des demandeurs de logements sociaux Adoptée
Liste des délibérations
Conseil municipal du 20 novembre 2023