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Arrêté - at2026059 circulation saint jean
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corneilla-la-Rivière.
Lien du pdf (Arrêté - at2026059 circulation saint jean)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
MAIRIE
DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
REGLEMENTANT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
FESTIVITES DE LA SAINT JEAN
N°
AT
2026-059
CORNEILLA DE LA RIVIERE Le Maire de la commune de CORNEILLA-DE-LA-RIVIERE
;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2213-1
;
Vu le code de la route,
notamment ses articles R. 411-8 et R 411-265 ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre 1, huitième partie, signalisation temporaire ; Considérant l’organisation des festivités de la SAINT JEAN le 23/06/2026 ; Considérant que les rues du centre-ville nécessitent une réglementation du stationnement ;
ARRÊTE :
ARTICLE 1
: STATIONNEMENT INTERDIT PARKING
DE LA CLAVE VERTE
Du 23/06/2025 à 06h00 au 24/06/2026 à 03h00, Le
stationnement sera
interdit sur la
partie Ouest du
parking
de
la Clave Verte
(les
quatre
premières rangées de places de stationnement côté porche seront interdites). ARTICLE 2 : CIRCULATION INTERDITE SOUS LE PORCHE ARAGO Du 23/06/2025 à 06h00 au 24/06/2026 à 12h00, La circulation sera interdite sous le porche. ARTICLE
3
:
La
signalisation
règlementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
huitième
partie,
signalisation
temporaire)
sera mise en place par la mairie de Corneilla la Rivière. ARTICLE
4
:
Les
dispositions
définies
par le
présent arrêté
annulent et remplacent toutes
les
dispositions contraires antérieures. ARTICLE 5
: Madame la
Directrice Générale des Services,
le Commandant du groupement de
Gendarmerie de
Millas
chacun
en
ce
qui
le
concerne sont chargés
de
l'application
du
présent
arrêté qui sera
publié et affiché conformément aux dispositions des articles
L.
2131-1
et s.
du
Code général des collectivités territoriales.
Fait à Corneilla-la-Rivière, le 16/06/2026 Madame la Maire Aurélie ESCODA