Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - PV CC
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - CR CC
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - PV
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 11 fevrier 2026 0
Document publié le Mercredi 11 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 11 fevrier 2026 0)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Mercredi 11 février, 18h,
mairie de St Amans Valtoret
N° délibération Objet
DCC01_11022026 Acquisition des terrains de la Maison de
santé pluridisciplinaire à Labastide-Rouairoux
Adoptée à
l’unanimité
DCC02_11022026 Avenant au bail de la Maison de santé
pluridisciplinaire de la Haute Vallée du Thoré
Adoptée à
l’unanimité
DCC03_11022026 Délibération pour la vente des lots de la ZAE en
création à Bout du Pont de l’Arn
Adoptée à
l’unanimité
DCC04_11022026 Délibération sur les aides aux travaux de la CCTMN
dans le cadre du Pacte territorial des Hautes Terres
d’Oc
Adoptée à
l’unanimité
DCC05_11022026 Délibération portant suppression et création d’emplois
permanents
Adoptée à
l’unanimité
DCC06_11022026 Subvention 2026 à la crèche la Petite Loco Adoptée à
l’unanimité
DCC07_11022026 Avis sur le Schéma départemental d’accueil des gens
du voyage
Adoptée à
l’unanimité
DCC08_11022026 Subvention 2026 à l’association gestionnaire du chenil
d’Aussillon (ASA de la Rougearié)
Adoptée à
l’unanimité
DCC09_11022026 Avenant 2026 à la convention avec le PETR Hautes
Terres d’Oc
Adoptée à
l’unanimité
DCC10_11022026 Aides de l’opération façades Adoptée à
l’unanimité
Fait le 12/02/2026 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr