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unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 11 décembre 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste délibérations CC 11 décembre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Jeudi 11 décembre 2025
Salle des fêtes de Sauveterre
N° délibération Objet
DCC01_11122025 Délibération : Choix de la solution assurantielle pour la
mutuelle santé et montant de la participation
Adoptée à
l’unanimité
DCC02_11122025 Délibération : Modification du tableau des emplois Adoptée à
l’unanimité
DCC03_11122025 Délibération : Attributions de compensation 2025
définitives
Adoptée à
l’unanimité
DCC04_11122025 Délibération : Attributions de compensation 2026
provisoires
Adoptée à
l’unanimité
DCC05_11122025 Délibération : Autorisation d’investissements Adoptée à
l’unanimité
DCC06_11122025 Délibération : Achat de parcelles à la commune de Bout du
Pont de l’Arn
Adoptée à
l’unanimité
DCC07_11122025 Délibération : Attribution du marché de travaux de
création de la ZAE St Exupéry – les Alberts à Bout du Pont
de l’Arn
Adoptée à
l’unanimité
DCC08_11122025 Délibération : Abrogation partielle de la délibération ayant
approuvé le PLUI, pour le classement
de la parcelle A1160 située sur la commune de Bout du
Pont de Larn
Refusée à
l’unanimité
DCC09_11122025 Délibération : Convention de partenariat avec l’ADEART
pour la recherche de terres maraîchères
Adoptée à
l’unanimité
DCC10_11122025 Délibération : Délibération pour la signature Pacte
territorial Hautes Terres d’Oc
Adoptée à
l’unanimité
DCC11_11122025 Délibération : Délibération pour la délégation de la
maîtrise d’ouvrage du Pacte territorial Hautes Terres d’Oc
à la Communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux
Adoptée à
l’unanimité
DCC12_11122025 Délibération : Délibération sur les aides de l’Opération
façades
Adoptée à
l’unanimité
DCC13_11122025 Délibération : Convention de partenariat avec le CIVAM
2025-2026
Adoptée à
l’unanimité
DCC14_11122025 Délibération : Convention avec la crèche les Snorkys pour
les communes du Rialet et du Vintrou
Adoptée à
l’unanimité DCC15_11122025 Délibération : Financement complémentaire pour les
travaux de la Petite Loco
Adoptée à
l’unanimité
DCC16_11122025 Délibération : Demande de subvention – réponse à l’appel
à projets parentalité 2026 de la CAF et aux appels à projets
GMR et soutien aux initiatives locales 2026 de la MSA
Adoptée à
l’unanimité
DCC17_11122025 Avenant à la convention de financement du poste de
Chargé de coopération CTG avec la CACM
Adoptée à
l’unanimité
DCC18_11122025 Délibération : Demande de participation financière de la
MSA à l’EVS
Adoptée à
l’unanimité
DCC19_11122025 Délibération : Convention de gestion locative du gîte la
Planète
Adoptée à
l’unanimité
Fait le 15/12/2025 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr