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Document publié le Mercredi 9 mai 2018 par la commune de Sanilhac-Sagriès.
Lien du pdf (Convocation - 2018 Convocation du Conseil Municipal du Mercredi 16 MAI A 18 H 30)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONVOCATION
a DU CONSEIL MUNICIPAL DE SANILHAC-SAGRIÈS
= ORDINAIRE Tél.:04 66 22 20 85 Sanilhac.mairie@wanadocfr
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le Mercredi
16 Mai à 18 heures 30.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes meilleurs sentiments.
A Sanilhac-Sagriès, le 09 Mai 2018 Guy CRESPY, Maire.
ORDRE DU JOUR
1- Convention Service Médecine Préventive-CDG30
2-Désignation correspondant CAUE
3-Convention Études dirigées -Rythmes Scolaires
4- Emploi saisonnier « Période estivale »
5- Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine à temps non complet
6- Création du RIFSEEP pour la Filière Culture
7- Intégration directe d'un adjoint technique à la Filière Culture
8-Bibliothèque : subventions DRAC
9- Projet Centre équestre
10- Sictomu : Evacuation des déchets
11- Questions diversesPOUVOIR(1)
RE EEE
Donne pouvoir af?) francs
(3) …. De me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le
… De prendre part à toutes les délibérations
… D'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant (4) auquel cette réunion serait reportée pour
cause quelconque(5).
Fait à Sanilhac-Sagriès, le...
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité
(2) Nom, Prénom, Adresse
(3) Cocher la mention utile
(4) NB. Validité trois reports maximum
(5) Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer