Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 40 delib
Déliberation - 2024 34 delib
Déliberation - 2024 34 delib
Déliberation - 2025 40 Deliberation Succession Menesguen 1
Déliberation - 1331 2024 40 dmi1 spa
Déliberation - 2022 20 delib
Déliberation - 2023 18 delib
Déliberation - 2023 16 delib
Déliberation - 2023 17 delib
Déliberation - 2022 40 SATA PIDA
Déliberation - 2024 40 delib
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 40 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CUMMUNE DU FKENEY U'UISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12/11/2024
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 11
Votants : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 11
Délibération N° 2024 — 40 : Budget 2024 - Décision modificative n° 1
L’an deux mille vingt-quatre et le douze novembre à 20 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 31 octobre 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire
Étaient présents : PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, JOUFFREY Camille, OUGIER Isabelle, PISTOLET William, DUSSERT Cédric, MAYET Christelle, JOUFFREY Camille, GUITHON Bernard, CROUZET Louisette, DUSSERT Sandrine, DIEUDONNE Laurent
Étaient absents et excusés : Néant
Pouvoirs: Néant
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Le Maire informe le Conseil Municipal des ajustements budgétaires nécessaires pour permettre à la bonne exécution budgétaire.
Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser le transfert de crédits dont le détail figure dans le tableau ci-après.
. . Dépenses {ti Recettes (D
Désignation Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT
D-505 : Achats de matériel, équipements et travaux 10 009.09€] 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 041 : Charges à caractère général 10 000.00 € 0.00 € 0.00 <| 0.00€
D-657248 : Subventions de fonctionnement aux autres 0.00€ 10 000.00 € 9.00 €l 0.00 € Communes
TOTAL D 65 : Autres charges de gestion courante 0.00 € 10 000.00 €] 0.00 € 0.00€
Total FONCTIONNEMENT 10 000.00 €| 10 000.00 € 0.00 €| 0.00€
INVESTISSEMENT
D-21382 : Install générales .. des constructions - Bétiments 80 000.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 € rives
a. D 21 : Immobilisations corporelles 80 000.00 € 0.00 € 0.00 €] 0.00€
D-2214 : Constructions sur sol d'autrui (en cours) 9.00 € 80 000.00 € 0.00 €] 0.00 €
TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 0.00 | 80 000.00 € 0.00 € 0.00€
Total INVESTISSEMENT 80 000.00 € 80 000.00 € 0.00 €| 000€
[ Total Général 0.00 € ne)
Le Maire propose au Conseil Municipal la décision modificative n°1 telle que définie dans le tableau ci- dessus.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- _ APPROUVE la Décision modificative n°1 modifiant les comptes du budget primitif 2024 telle qu’indiquée dans le tablèau ci-dessus
Fait et délibéré les jours, mois
Le Maire,
PICHOUD Christian
SE