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Document publié le Mardi 20 décembre 2011 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 111220 20 decembre 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Collectivités territoriales,
Département du Rhône République française MAIRIE
De
SAINT JUST D’AVRAY
69870
Compte rendu du conseil municipal du mardi 20 décembre 2011
Présents :
Sylvain KASPRZYK, président de séances, Jean-Michel LERISSEL, Georges LACROIX, Geneviève FERRAND, Stéphane CORGIER, Christelle GATHIER, Alain GUILLET-LOMA, René SALEMBIER, Annie CORGIER, Odile DOUCET, Olivier LACROIX.
Absents excusés : Catherine MOUCAUD (pouvoir donné à M. le Maire), Hervé GOUJAT (pouvoir donné à Jean-Michel LERISSEL), Franck RONZON, Maryline DUBOST.
Secrétaire de séance : Geneviève FERRAND
Le Conseil Municipal de ce mardi 20 décembre 2011 avait pour ordre du jour : 1/ Approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 8 et 28 novembre 2011 2/ Indemnité de conseil du trésorier public
3/ Versement d’un fond de concours de la Communauté de Communes du Pays Amplepuis-Thizy (CCPAT) pour la réalisation d’un équipement informatique
4/ Régularisation par la distraction d’une parcelle du régime forestier
5/ Avis sur l’opportunité d’élaborer la carte communale
Questions diverses
************************************************************************** 1/ Lecture et approbation des comptes rendus des conseils municipaux du 8 et 28 novembre 2011.
************************************************************************** 2/ Indemnité de conseil du trésor public
Mme BERTHOLET trésorière principal de Lamure-sur-Azergues est toujours disponible lorsqu’il s’agit de donner des prestations hors de ses obligations. C’est pourquoi une indemnité lui est versée par la commune pour ce service. Montant 330€.
Accepté à l’unanimité soit 13 voix (11 votants +2 pouvoirs).
************************************************************************** 3/ Versement d’un fond de concours à la C.C.P.A.T.
Trois tableaux interactifs ont été installés dans nos écoles avec l’aide financière de la communauté de communes. Il reste à la charge de la commune 2920,24 €. Pour le versement de ce fonds de concours.
Accepté à l’unanimité (11 votants – 2 pouvoirs) 4/Régularisation par la distraction d’une parcelle du régime forestier.
Il s’agit d’une parcelle qui avait été échangée lors de la réorganisation foncière et n’avait pas été pris en compte par l’O.N.F.
Accepté à l’unanimité
********************************************************************************* 5/Opportunité d’élaborer une carte communale.
M. le maire propose de mettre en place une carte communale. Il s’agit de se doter d’un document de gestion du territoire et de développement local adaptés aux besoins socio-économiques et à l’environnement de la commune et de ses habitants. Sachant que les crédits de cette opération sont inscrits au budget 2011. Nous aurons pour ce travail différentes subventions.
Adopté à l’unanimité.
********************************************************************************* Questions diverses
Une réunion pour village d’accueil aura lieu à Poule le mardi 17 janvier.
La société D.M.P. accepte d’acheter le chemin bordant sa parcelle dans la totalité.
La commission activité économique présente à une réunion concernant les transports à découvert que la ligne desservant Villefranche accessible pour nous à partir de Chambost-Alliéres allait être supprimée.
Cette ligne doit être remplacée par celle desservant les transports scolaires .Ces lignes seront ouvertes à tout le monde à partir de 2012. Le problème étant que ces cars ne circulent que le matin et le soir. Obligation pour les personnes se rendant à Villefranche de resté la journée. Un courrier à été expédié à la direction des transports du département pour leur dire notre mécontentement et le souci causé aux usagers. Copie envoyé à tous les villages concernés par cette modification.
Commissions déchets à la C.C.P.A.T.
Le dossier redevance spéciale concernant les artisans, commerçants générateurs de volume important de déchets à été mis en place : sur 107 payeurs éventuels 87 ont signés la convention les liant à la communauté pour ce service 23 ont modifié leur tri 13 ont choisi des prestataires autres.
Une association collectera les papiers usagés dans les mairies et les écoles de la communauté des containers seront mis en place dans ces lieus pour cet usage.
Le lampadaire de la route d’Amplepuis a été réparé.