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Compte-Rendu - 110628 28 Juin 2011
Document publié le Mardi 28 juin 2011 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 110628 28 Juin 2011)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Transports,
Département du Rhône REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de
SAINT JUST D’AVRAY
69870
–––––––
Compte-rendu du conseil municipal du mardi 28 juin 2011
Présents:
Sylvain KASPRZYK, président de séance, Jean-Michel LERISSEL, Georges LACROIX, Hervé GOUJAT, Geneviève FERRAND, Stéphane CORGIER, Odile DOUCET, Christelle GATHIER, Alain GUILLET LOMA, Catherine MOUCAUD, Franck RONZON, René SALEMBIER, Olivier LACROIX.
Absentes excusées : Maryline DUBOST, Annie CORGIER.
Secrétaire de séance : Geneviève FERRAND.
Le Conseil municipal de ce mardi 28 juin 2011 avait pour ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 avril 2011.
- Convention A.T.E.S.A.T.
- Rapport 2010 – gestion des déchets
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chouette cantine - Proposition de contrat pluriannuel avec le Département du Rhône en vue du financement d’équipements communaux (2011-2013)
- Questions diverses
1/ CONVENTION ATESAT
Cette convention passée avec le département nous permet d’avoir une aide technique lorsque nous rencontrons des difficultés dans le cadre de l’urbanisme.
Le coût de cette aide est fonction du nombre d’habitant, pour notre commune il se monte à 240.93€.
Le conseil à l’unanimité décide de maintenir ce service.
************************************************************************** 2/ GESTION DES DECHETS – RAPPORT 2010
Madame Doucet membre de la commission gestion des déchets à la communauté de communes nous résume ce rapport :
On note une baisse de 6% des ordures ménagères ce qui laisse à penser que le tri se fait mieux.
Augmentation de 6% d’emballages triés, le verre et le papier ont de moins bon résultats. Dans les déchetteries, augmentation de 22% du volume déposé .Trois communes de la Loire sont autorisées à utiliser ces déchetteries, certains sites de dépôt fermé une partie de l’année 2009 ont rouvert après rénovation.
Ce qui pourrait expliquer l’augmentation de ce volume.
Une augmentation de prix pour ce service est à prévoir, le conseil général ne versera plus la subvention qui se montait à 112699€. Il faut aussi faire l’acquisition d’un camion. On peut espérer une augmentation des redevances les professionnels ayant une taxe plus conforme à leur activité. La ferraille et les batteries se revendent bien actuellement. Ce rapport est accepté à l’unanimité.
**************************************************************************
3/ SUBVENTION POUR LA CANTINE
Ajustement de la subvention et provision jusque à la fin juillet font ressortir un montant de 1658.89€ est également pris en compte la demi – heure de Virginie Oxner qui assurait le temps de repas de l’assistante de la maternelle de l’école.
L’augmentation du temps de travail de Martine Gathier permettra de prendre en compte cette demi-heure. Supprimant la difficulté de recruter une personne pour ce petit temps de travail.
Le conseil accepte à l’unanimité.
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4/ CONTRAT PLURIANNUEL 2011-2013
Ce contrat passé avec le département pour trois ans nous permet de recevoir des subventions pour des travaux importants .Il est prévu pour ces trois prochaines années.
Réhabilitations des façades de bâtiments communaux (boulangerie- auberge- logement du fond du bourg)
Rénovation du terrain de foot, aménagement des vestiaires.
Aménagement d’une aire de service pour camping-cars
Création d’un mini stade dans le village.
Rénovation et mise en sécurité de la salle des jeunes.
Création d’un local attenant à la salle des fêtes pour rangement du podium. Création d’un columbarium au cimetière.
Aménagements du local des agents techniques.
Mise en accessibilité de la mairie.
Aménagements des points de collecte des ordures ménagères.
Aide au fonctionnement de la garderie périscolaire.
Ces prévisions de travaux font l’unanimité au sein du conseil, reste l’accord du département.
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QUESTIONS DIVERSES.
Monsieur le maire nous fait part d’une lettre signé par tous les maires de la communauté de communes adressée à Mr Bréchard président du SYDER pour les pratiques abusives de cet organisme en matière de tarif et de services rendus, un rendez-vous est demandé par tous. La tarification pour le raccordement aux réseaux d’assainissement pour les nouveaux propriétaires est passée de 457€ à 1500€.
Le chantier de la boulangerie sera terminé d’ici trois semaines.
Des plants d’ambroisie ont été repérés vers le château de Longeval. Ils seront arrachés par les cantonniers. Cette plante est très allergisante et doit être détruite le plus vite possible.
Le service assainissement de la communauté de communes a signalé un nombre important de personnes n’ayant pas fait parvenir le document nécessaire au remboursement des 40€ pris en charge par la communauté suite à la visite des assainissements non collectifs.
Alain Guillet –Loma rend compte de la réunion sur les transports
On a pu constater que les transports à la demande avait ces habitués à cette réunion il a été fait mention de tous les aménagements qui auront lieu à partir de septembre 2012, qui vont étendre l’offre actuelle et facilité l’accès à tous ces transports.
Le chemin de la Brossille sera fermé le vendredi 1 juillet pour permettre la réfection de la chaussée.
Achat d’une tondeuse.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Geneviève FERRAND Sylvain KASPRZYK
Secrétaire de séance Maire