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Déliberation - Vote du CFU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - Vote du CFU)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE BRENS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CG — # \, \
/ Daie d'affichage \
21/05/2025
Date de convocation
21/05/2025
Nombre de Conseillers
= En exercice : 15
- Présents: 11
- Pouvoirs : Ü4
Votants: 10
Votes exprimés : 13
- Pour : 13
- Contre : 0
= Abstention : Ü
S. LACHIZE-PICCINO
N. AUBRUN
S. GAYRAUD
G. CHATEL
R. NOVEL
G. DELAHAYE
1. BOUVET
G. PREVOST
Présent(e) Absent(e) Pouvoir
Q &
0
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&CO0O000
Secrétaire de séance : Mme R. NOVEL
OBJET : VOTE DU CFU
Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal ce qui suit :
S. GAYRAUD
$. LACHLZE-PICCINO
Publié le
ID : 001-210100616-20250527-2025_22-DE
Envoyé en préfecture le 02/06/2025
Reçu en préfecture le 02/06/2025
FES
1 SANTOS-CANTERO
À. GUILLEMIN
C, PENTI
P-Y. GENS
L. PUJOS
F. MARTIN
N. DURAND
Frésent(e)
BR
OROX
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Absent(e)
O
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O0
O0
9
D
L'an deux mil vingt-cinq, le 27 Mai, Le Conseil Municipal de la Commune de Brens dûment convoqué le 21/05/2025 s’est réuni en conseil ordinaire à la Saile du Conseil en Mairie sous la présidence de Mme
le Maire.
Pouvoir
N. AUBRUN
KR NOVEL
Le vote du Compte Financier Unique (CFU) constitue l'arrêté des comptes de la collectivité, en application des dispositions de l'article L.1612-12 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
+ Le CFU offre une présentation budgétaire simplifié, réunissant par un document unique le compte administratif et le compte de gestion.
+ Ce dispositif permet une simplification substantielle de l'information financière, notamment par une dématérialisation du docu- ment, la suppression des redondances entre les anciens documents (compte administratif et compte de gestion} désormais fusionnés, une amélioration de la qualité comptable, rendue possible par des échanges facilités entre les services de la collecti- vité et le comptable publique, une meilleure lisibilité des données pour les élus comme pour les citoyens, favorisant la transpa- rence de l'action publique)
+ Madame le Maire propose de désigner Madame GAYRAUD Stéphanie en sa qualité d'adjoint délégué aux finances comme rapporteur pour ce projet de délibération.
+ Madame le Maire se retire pour le vote.
Après l'adoption du compte administratif pour l'exercice 2024, dont les résultats sont conformes au compte financier unique (CFU), ceux-ci se présentent comme suit :
Détermination du résultat cumulé à la fin de l'exercice N [Lu
| Investissement [Fonctionnement |Total cumulé
| Prévision budgétaire totale À 86577985€ 890250.00€|1756029,85€
(Recettes Recettes réalisées (1) B 57490.68€ 1083 895.23 €) 1141385.81€
Reste à réaliser C 00€ 0.00€ 0,00€
Autorisation budgétaire totale D 009148193€ 1807 770.85 €| 2 799652,78€
Dépenses Dépenses réalisées {1) E 411074,36€) 1042 505.96 €] 1453 580.32 €
Reste à réaliser F 0.00€ 000€ 000€
Différences entre les titres et les mandats Solde des réatisations de l'exercice +/- |G=B-E -303 583.78€ 4138927 €) -312 14,51€
Résuitats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés H 126 102.08 € 916 520.85 €| 1042 622.93 €
Solde (Investissement) ou résultat de cloture (Fonctionnement) |Excédent/déficit GH -22748170€) 957910.17€) 73042842€
Différence entre les restes à réaliser Reste à réaliser CF 000€ 0.00€ 000€
Résultat cumulé Excédents / Déficit G+HHH -22749170€) 957910.12€) 73042842€
Après avoir délibérer, le Conseil Municipal
= ADOPTE le CFU tel que présenté ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré.
Brens le 28/05/ 2025
Madame Le Maire.